Acheteur

Nom officiel	Commune de Saint-Cloud
SIRET	21920064900016
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	13, place Charles de Gaulle, 92210 Saint-Cloud
NUTS	FR105
Pays	France
Point de contact	Monsieur le Maire
Email	marches-publics@saintcloud.fr
Téléphone	+33 147715476
Site internet	https://www.saintcloud.fr/

Procédure

Titre	Location d’autocars avec chauffeur pour du transport de personnes
Identifiant	4757f069-71c7-4683-95e7-3ceba3d93c65
Ref. interne	2600016
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	60170000

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Location d’autocars avec chauffeur pour du transport de personnes
Nature	Services
CPV	60170000
Durée	11 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/12/2026 à 12:00 (36j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	0e3f16f9-09cd-43be-86cc-e7036842de28
Type	Avis de marché
Date d'envoi	06/11/2026 a 10:42
Langue	Français

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