Location d'autocars avec chauffeur pour transports collectifs

Services Procédure adaptée 95 48j restants

Acheteur

Nom officiel	Commune de Montigny-lès-Cormeilles
SIRET	`21950424800010`
Adresse	95370 Montigny-lès-cormeilles
Point de contact	Mme Isabelle CLEMENT, responsable du service Commande publique
Email	marchespublics@ville-montigny95.fr
Téléphone	0130263165
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_29cj0kcAYe

Procédure

Titre	Location d'autocars avec chauffeur pour transports collectifs
Description	La présente consultation a pour objet la location d'autocars avec chauffeur afin d'assurer des prestations de transports collectifs à destination des enfants, personnes âgées et autres publics pour la Commue et son Centre Communale d'Action Sociale.
Identifiant	`26.005 et 26.006`
Type	Procédure adaptée
Nature	Services
CPV principal	`60172000`

Lieu d'exécution

Lieu	Val-d'Oise

Informations générales

Durée	12 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	09/09/2026 pm 12:00 (48j restants)

Conditions de participation

Aptitude : Voir article 5.1 du Règlement de consultation
Capacité économique : Voir article 5.1 du Règlement de consultation
Capacité technique : Voir article 5.1 du Règlement de consultation

Les présents marchés sont passés sous la forme d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande (articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique) avec un montant maximum annuel de 31 000 Euros HT par an soit 93 000 Euros HT sur la durée totale du marché pour le lot n° 1 et un montant maximum annuel de 40 000 Euros HT par an soit 120 000 Euros HT sur la durée totale du marché pour le lot n° 2. Les marchés sont passés pour une durée d'un an reconductible deux fois par tacite reconduction. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

Lots (2)

Lot 1 — Lot 1 Rotations diverses sur la Commune et le territoire des communes situées dans un rayon de 5km autour de Montigny-lès-Cormeilles

CPV	`60172000`
Lieu	Commune de Montigny-lès-Cormeilles

Lot 2 — Lot 2 Déplacement en car toutes destinations

CPV	`60172000`
Lieu	Commune de Montigny-lès-Cormeilles

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