Acheteur

Nom officiel	Ville d'Aubervilliers
SIRET	21930001900011
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	2 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS, 93300 AUBERVILLIERS
NUTS	FR106
Pays	France
Point de contact	Service commande publique
Email	commande.publique@mairie-aubervilliers.fr
Téléphone	+33 148395185
Site internet	https://aubervilliers.fr/

Procédure

Titre	LOCATION D’AUTOCARS SANS CHAUFFEUR
Description	Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition au profit de la ville d’Aubervilliers d’autocars sans chauffeur pour un usage quotidien par les services de la ville d’Aubervilliers.
Identifiant	084060c0-2b23-4a52-b530-d84170e122b5
Ref. interne	DMG04-26
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	34121500

Lieu d'exécution

NUTS	FR106
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	LOCATION D’AUTOCARS SANS CHAUFFEUR
Description	Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition au profit de la ville d’Aubervilliers d’autocars sans chauffeur pour un usage quotidien par les services de la ville d’Aubervilliers.
Nature	Fournitures
CPV	34121500
Lieu	FR106, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/09/2026 à 12:00 (47j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Montreuil
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	a0655f27-9b94-4efb-8c40-d050dbd7f7d0
Type	Avis de marché
Date d'envoi	30/07/2026 a 14:42
Langue	Français

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