Acheteur

Nom officiel	COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE
SIRET	21100260500015
Adresse	10400 NOGENT-SUR-SEINE
Point de contact	Service commande publique
Email	commande.publique@nogentsurseine.fr
Profil acheteur	www.xmarches.fr

Procédure

Titre	Location d'engin et matériel de chantier sans chauffeur
Description	La consultation porte sur la prestation de location d'engin et de matériel de chantier sans chauffeur. Il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée prenant la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum annuel de 45 000Euros HT/ an. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre prendra effet au 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027, il est renouvelable deux (2) fois par période de 12 mois par reconduction expresse, sans que le marché ne puisse excéder le 31 décembre 2029 (soit 3 ans).
Identifiant	2026-66300R
Type	Procédure adaptée
Nature	Fournitures
CPV principal	42900000

Lieu d'exécution

Lieu	Nogent-sur-Seine

Informations générales

Durée	36 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	17/09/2026 pm 12:00 (26j restants)

Conditions de participation

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