Location d'une pelle équipée d'une pince de tri pour le Sybert
Le Syndicat Mixte de Besançon recherche des services pour la location d'une pelle équipée d'une pince de tri pour le traitement des déchets. Détails sur le montant et le nombre de lots non spécifiés.
Acheteur
| Nom officiel | Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets |
|---|---|
| SIRET | 25250824700019 |
| Adresse | 25043 BESANCON |
| Point de contact | contact@sybert.fr |
| Téléphone | +33 381211560 |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr |
Procédure
| Titre | Location d'une pelle équipée d'une pince de tri pour le SYBERT |
|---|---|
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges |
| Identifiant | 26_26 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 50111000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | 2 rue Gabor 25000 - Besançon |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 07/05/2026 pm 12:00 (49j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire Dc2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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