Acheteur

Nom officiel	VILLE DE JANZE
SIRET	21350136400011
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Place de l'Hôtel de ville - CS 85025, 35150 JANZE
NUTS	FRH03
Pays	France
Point de contact	Elise BOULLAIS
Email	commande.publique@janze.fr
Téléphone	0299476709
Site internet	https://www.janze.fr
Profil acheteur	https://marches.megalis.bretagne.bzh

Procédure

Titre	Location de bennes, transport et traitement des boues issues de la station d'épuration
Identifiant	f6427cb6-dacd-4215-ae4a-fe683931e37b
Ref. interne	M2026_11 Traitement des boues
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90513000

Lieu d'exécution

NUTS	FRH03
Ville	Janzé
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Location de bennes, transport et traitement des boues issues de la station d'épuration
Nature	Services
CPV	90513000
Lieu	Janzé, FRH03, France
Durée	48 mois
Montant estimé	300 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	11/12/2026 à 16:00 (35j restants)
Validité offre	3 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rennes
Delais	Référé contractuel : délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction : dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative : dans les 2 mois suivant la notification

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	9d4c7c92-a937-4286-bf9c-9b01c35f17be
Type	Avis de marché
Date d'envoi	05/11/2026 a 10:00
Langue	Français

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