Acheteur

Nom officiel	VILLE DE DUGNY (93)
SIRET	21930030800018
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	1 rue de la Résistance, 93440 DUGNY
NUTS	FR106
Pays	France
Email	lyliane.aguede@mairie-dugny.fr
Téléphone	+33 149926651
Profil acheteur	https://ville-dugny.e-marchespublics.com

Procédure

Titre	Location de cars avec chauffeur à l'occasion du salon international de l'aéronautique et de l'espace
Description	Accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Identifiant	8804c45c-8131-4155-b840-9a08c0b00ead
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	60172000

Lieu d'exécution

NUTS	FR106
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Location de cars avec chauffeur à l'occasion du salon international de l'aéronautique et de l'espace
Description	Accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Nature	Services
CPV	60172000
Lieu	FR106, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/10/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Montreuil

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	22baee3a-4264-4d75-899a-03b42f378c65
Type	Avis de marché
Date d'envoi	25/09/2026 a 17:10
Langue	Français

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