Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et
d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD et les services de soins du GHT Alpes Dauphiné
Le CHU Grenoble-Alpes recherche des fournisseurs pour la location de matériel médical de nutrition entérale, perfusion et oxygénothérapie, pour un montant de 1 500 000 EUR. L'appel d'offres comprend 2 lots : un pour les services de l'HAD et un pour les services de soins.
Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et
d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD et les services de soins du GHT Alpes Dauphiné
Identifiant
6f35992a-b710-474e-9656-c449f0bbe47a
Ref. interne
2026E093_2026E094
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
33100000
Lieu d'exécution
NUTS
FRK24
Ville
Grenoble
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Montant estimé
1 500 000 EUR
Conformément à l'article 1, 2 du RC: Il s’agit
d’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et un maximum pour le lot 1 et sans
minimum avec maximum pour le lot 2. Il est passé en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-
6 relatif aux accords-cadres et R.2162-13 et R.2162-14 relatifs aux bons de commande en application du
code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure des demandes émises par les
établissements membres du GHT concernés. La valeur estimative de cet accord-cadre est de 1 500 000 euros HT sur toute la durée (reconductions incluses).
Lots (2)
Lot 2026E093 — Lot n°1 : Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et
d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à
L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais
prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant
être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. -
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du
CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de
l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Lot 2026E094 — Lot n°2 : Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et
d'oxygénothérapie pour les services de soins
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à
L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais
prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant
être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. -
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du
CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de
l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.