Acheteur

Nom officiel	CHU DE BESANCON FRANCHE-COMTE
SIRET	25250176000264
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	3 Boulevard Alexandre Fleming, 25000 BESANCON
NUTS	FRC21
Pays	France
Point de contact	Cellule des marchés du CHU
Email	marches-dsha@chu-besancon.fr
Téléphone	0381218047
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/

Procédure

Titre	Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC
Description	Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC : - Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté - Centre Hospitalier Paul Nappez, Morteau - Centre Hospitalier Saint Louis Ornans Le montant maximum est de 600 000 euros HT pour toute la durée du marché. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandes émis par les établissements en 2 temps : -Un bon de commande initial du démarrage du marché ; -Des bons de commandes complémentaires émis au fur et à mesure des besoins des établissements.
Identifiant	cd7307b3-284b-4222-9e18-86fa635c4c9c
Ref. interne	2026-24
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	30120000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC21
Ville	Voir le CCAP et le CCTP
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC
Description	Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC - Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté - Centre Hospitalier Paul Nappez, Morteau - Centre Hospitalier Saint Louis Ornans
Nature	Fournitures
CPV	30120000
Lieu	Voir le CCAP et le CCTP, FRC21, France
Durée	60 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	28/07/2026 à 16:00 (50j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de BESANCON

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	428be99d-08fa-4592-9c1a-47e2ba9a4c55
Type	Avis de marché
Date d'envoi	05/06/2026 a 16:23
Langue	Français

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