Acheteur

Nom officiel	Charlieu-Belmont Communauté
SIRET	20003520200015
Adresse	42190 CHARLIEU
Point de contact	Céline Marcet
Téléphone	+33 477690306

Procédure

Titre	Lot 2 : Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec un bus de capacité de 8 à 22 places OU 22 à 30 places OU 50 à 72 places selon les besoins de la collectivité. Il s'agit d'assurer le transport d'enfants et/ou d'adolescents pour les sorties de l'accueil de loisirs les mercredis et pendant les vacances scolaires, hors vacances de Noël et une partie du mois d'août (le SEJ étant fermé sur ces temps). Les communes de ramassage potentielles concernées sont celles citées au CCTP
Description	Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite de ce lot pour motif d'intérêt général (décrit dans le Règlement de consultation.) À l'issue de l'analyse des offres et de la phase de négociation, il apparaît que les conditions de la consultation ne permettent pas de répondre de manière pleinement satisfaisante aux besoins de la collectivité. Ces éléments ont conduit la collectivité à envisager une redéfinition de son besoin et une adaptation des documents de la consultation afin de garantir une meilleure adéquation des prestations attendues et de favoriser une concurrence plus effective. En conséquence, il a été décidé de déclarer sans suite le lot n° 2 pour motif d'intérêt général, sur le fondement de l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique, et de procéder à une nouvelle consultation après réexamen et clarification du besoin
Identifiant	2027TRANSPSEJLOT2
Type	Procédure adaptée
Nature	Services
CPV principal	60100000

Lieu d'exécution

Lieu	FRK25 - Loire, Les communes de ramassage potentielles concernées sont celles citées au CCTP

Informations générales

Durée	48 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	27/11/2026 pm 17:00 (20j restants)

Conditions de participation

Lot

Soumission

Documents	Accéder aux documents

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