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LOT 3 : PETIT MATERIEL ET ACCESSOIRES POUR LA CONSERVATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES

Fournitures Procédure ouverte 77 35j restants

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Acheteur

Nom officiel	Département de Seine-et-Marne
SIRET	`22770001000019`
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Hôtel du Département - CS 50377, 77010 Melun
NUTS	FR102
Pays	France
Point de contact	Département de Seine-et-Marne
Email	veronique.germain-acker@departement77.fr
Téléphone	+33 164145144
Site internet	https://www.seine-et-marne.fr
Profil acheteur	https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=g3h

Procédure

Titre	LOT 3 : PETIT MATERIEL ET ACCESSOIRES POUR LA CONSERVATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES
Description	Fourniture de petit matériel et accessoires pour la conservation de documents d'archives Lot n°3/3.
Identifiant	`a24783de-822a-4656-b47a-fe74b150b6b4`
Ref. interne	`2026-DAP030`
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	`30199500`

Lieu d'exécution

NUTS	FR102
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Petit matériel et accessoires pour la conservation de documents d'archives
Description	Fourniture et livraison de petit matériel et accessoires pour la conservation de documents d'archives. Accord-cadre à bons de commande consenti sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 € HT.
Nature	Fournitures
CPV	`30199500`
Lieu	FR102, France
Durée	8 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/06/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Melun
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Département de Seine-et-Marne

SIRET	`22770001000019`
Adresse	Hôtel du Département - CS 50377, 77010 Melun
NUTS	FR102
Pays	France
Contact	Département de Seine-et-Marne
Email	veronique.germain-acker@departement77.fr
Telephone	+33 164145144
Site web	https://www.seine-et-marne.fr

Tribunal Administratif de Melun

SIRET	`17770704900017`
Adresse	43 rue du Général de Gaulle, 77008 Melun
NUTS	FR102
Pays	France
Site web	http://melun.tribunal-administratif.fr

Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris

SIRET	`17750000600024`
Adresse	Préfecture de la région Ile de France - Préfecture de Paris, 75911 Paris
NUTS	FR102
Pays	France
Email	ccira@paris-idf.gouv.fr
Site web	http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges

Informations sur l'avis

Identifiant	`f2920c77-f303-49b5-be2d-25e46587dddf`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	19/05/2026 a 14:40
Langue	Français

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