Acheteur

Nom officiel	Ville de La Rochelle

Procédure

Titre	MAINTENANCE DES ASCENSEURS ET APPAREILS ELEVATEURS
Description	Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 840 000,00 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant	6d56f5d6-38b1-45e2-a537-11f97eb275fa
Ref. interne	2025.FCS.VLR.0216
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	50750000

Lieu d'exécution

NUTS	FRI32
Ville	La rochelle
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	840 000 EUR

Lot

Intitule	MAINTENANCE DES ASCENSEURS ET APPAREILS ELEVATEURS
Description	Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 840 000,00 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Nature	Services
CPV	50750000
Lieu	La rochelle, FRI32, France
Durée	48 mois
Montant estimé	840 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 17:00 (42j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	19/05/2026 à 08:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Poitiers

Delais

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	d6550b06-cb71-4430-a974-e499736a8879
Type	Avis de marché
Date d'envoi	03/04/2026 a 16:11
Langue	Français

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