Acheteur

Nom officiel	CHAC Alès-Cévennes
SIRET	63373
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	811 avenue docteur Jean Goubert, 30100 Alès
NUTS	FRJ12
Pays	France
Point de contact	Direction générale
Email	correspondre@aws-france.com
Téléphone	0466783333
Site internet	http://www.ch-ales.fr
Profil acheteur	https://www.agysoft.marches-publics.info

Procédure

Titre	Maintenance des ascenseurs et appareils élévateurs des établissements du GHT Gard Cévennes Camargue
Description	Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement
Identifiant	982395c2-1e4c-4231-8766-21d84ae67bb3
Ref. interne	26S08
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	50750000

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Maintenance des ascenseurs et appareils élévateurs des établissements du GHT Gard Cévennes Camargue
Description	Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement
Nature	Services
CPV	50750000
Durée	6 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	12/06/2026 à 17:00 (30j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	15/06/2026 à 08:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	fb223b77-e535-4fb7-aa79-a189c392a248
Type	Avis de marché
Date d'envoi	12/05/2026 a 15:10
Langue	Français

---