Acheteur

Nom officiel	Mairie de Besançon
SIRET	65130
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	2, rue Megevand, 25034 Besancon
NUTS	FRC21
Pays	France
Point de contact	FAGAUT Ludovic — Maire
Email	commande.publique@grandbesancon.fr
Téléphone	0381615050
Site internet	https://www.grandbesancon.fr
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	Maintenance des ascenseurs, monte-charges et élévateurs PMR de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du CCAS de Besançon 2027- 2030
Description	Consultation dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - CCAS - Grand Besançon Métropole - Ville de Besançon Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre devra suivre l'exécution du marché. Accord-cadre « composite » avec un seul opérateur économique, comprenant pour la maintenance l'application d'une décomposition globale et forfaitaire, et en cas de travaux la passation de bons de commande. Maximum sur la durée de l'accord-cadre fixé dans l'acte d'engagement
Identifiant	0b7516c5-0638-46b3-8bed-dfbc8eb594a7
Ref. interne	Besancon_25_20260619W2_01
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	50750000

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Maintenance des ascenseurs, monte-charges et élévateurs PMR de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du CCAS de Besançon 2027- 2030
Description	Consultation dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - CCAS - Grand Besançon Métropole - Ville de Besançon Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre devra suivre l'exécution du marché. Accord-cadre « composite » avec un seul opérateur économique, comprenant pour la maintenance l'application d'une décomposition globale et forfaitaire, et en cas de travaux la passation de bons de commande. Maximum sur la durée de l'accord-cadre fixé dans l'acte d'engagement
Nature	Services
CPV	50750000
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	8e3f8280-3cdc-4a70-b597-6b3ffc467f86
Type	Avis de marché
Date d'envoi	19/06/2026 a 11:10
Langue	Français

---