Acheteur

Nom officiel	Centre Hospitalier Annecy Genevois
SIRET	65336
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	1 Avenue de l'Hôpital, 74370 Epagny Metz-Tessy
NUTS	FRK28
Pays	France
Point de contact	DELIVET Vincent — Directeur
Email	dali.cmp@ch-annecygenevois.fr
Téléphone	0450636183
Site internet	https://www.ch-annecygenevois.fr/fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.info/

Procédure

Titre	MAINTENANCE DES MATERIELS ET EQUIPEMENTS DE LA CUISINE CENTRALE DU CH GABRIEL DEPLANTE A RUMILLY
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prestations similaires et reconductions). Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE), établissement support, du GHT Haute-Savoie Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au d'un des membres du GHT soit le Centre Hospitalier Gabriel Déplante (CHGD). A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son établissement partie. L'établissement est responsable de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants et actes de sous traitance
Identifiant	be1dbcc5-3325-467f-8271-ffdc5277c2b0
Ref. interne	26044
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	50883000

Lieu d'exécution

NUTS	FRK28
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	210 000 EUR

Lot

Intitule	MAINTENANCE DES MATERIELS ET EQUIPEMENTS DE LA CUISINE CENTRALE DU CH GABRIEL DEPLANTE A RUMILLY
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prestations similaires et reconductions). Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE), établissement support, du GHT Haute-Savoie Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au d'un des membres du GHT soit le Centre Hospitalier Gabriel Déplante (CHGD). A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son établissement partie. L'établissement est responsable de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants et actes de sous traitance
Nature	Services
CPV	50883000
Lieu	Rumilly, FRK28, France
Durée	24 mois
Montant estimé	210 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	16/11/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Grenoble

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	6513a32c-bcb1-4419-8d18-7dd09296eba1
Type	Avis de marché
Date d'envoi	16/10/2026 a 11:10
Langue	Français

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