MAINTENANCE DES MOTOCYCLES ET ENGINS COMMUNAUX
Services
Procédure ouverte
Sommaire
Nom officiel Commune de Saint-Pierre SIRET 60491Forme juridique Autorité locale Activité Services d'administration générale Adresse NUTS FRY40 Pays France Point de contact Email dcp@saintpierre.re Téléphone 0262357800 Site internet https://www.saintpierre.re
Titre MAINTENANCE DES MOTOCYCLES ET ENGINS COMMUNAUX Description Le présent marché a pour objet l'entretien et la réparation des motocycles et des engins communaux, afin de faire face à l'augmentation croissante de l'activité réparation interne et de palier les réparations non effectuées au garage municipal de la commune de Saint-Pierre Identifiant f9a7c2d7-e38f-4da7-a3ca-f89c9b0e9cabRef. interne F26STMME13Type Procédure ouverte Nature Services CPV principal 50110000
Informations générales
Base juridique Directive 2014/24/UE
La date d'ouverture des offres renseignée au présent avis est une date prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique.
Description Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) HT Nature Services CPV 50110000Durée 24 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
28/08/2026 à 13:00 (35j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 09/09/2026 à 08:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Saint-Denis
Description Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HT Nature Services CPV 50110000Durée 24 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
28/08/2026 à 13:00 (35j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 09/09/2026 à 08:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Saint-Denis
Description Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HT Nature Services CPV 50110000Durée 24 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
28/08/2026 à 13:00 (35j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 09/09/2026 à 08:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Saint-Denis
Description Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HT Nature Services CPV 50110000Durée 24 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
28/08/2026 à 13:00 (35j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 09/09/2026 à 08:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Saint-Denis
Description Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HT Nature Services CPV 50110000Durée 24 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
28/08/2026 à 13:00 (35j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 09/09/2026 à 08:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Saint-Denis
Description Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 euro(s) HT Nature Services CPV 50110000Durée 24 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
28/08/2026 à 13:00 (35j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 09/09/2026 à 08:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Saint-Denis
Description Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HT Nature Services CPV 50110000Durée 24 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
28/08/2026 à 13:00 (35j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 09/09/2026 à 08:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Saint-Denis
Description Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HT Nature Services CPV 50110000CPV add. 50115000Durée 24 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
28/08/2026 à 13:00 (35j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 09/09/2026 à 08:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Saint-Denis
Tribunal administratif de Saint-Denis
SIRET 85CE7B8C-02CF-1E6B-423D743FD9E3D98FAdresse 27, rue Félix Guyon, 97488 Saint-Denis de la Réunion NUTS FRY40 Pays France Email greffe.ta-saint-denis@juradm.fr Telephone 0262924360
Tribunal administratif de Saint-Denis
SIRET 85CE7BAF-0BCA-956B-288F1D7BA7810EACAdresse 27, rue Félix Guyon, 97488 Saint-Denis de la Réunion NUTS FRY40 Pays France Email greffe.ta-saint-denis@juradm.fr Telephone 0262924360
Identifiant 1e38ffa0-5f93-45f6-9dc5-ed5ec8a27472Type Avis de marché Date d'envoi 23/07/2026 a 07:10 Langue Français