Maintenance des portes, portails, portiques, bornes et barrières automatiques
COEUR ESSONNE AGGLOMERATION recherche des services de maintenance pour des portes, portails, portiques, bornes et barrières automatiques, répartis en 2 lots. Le montant maximum est de 360 000 € HT par an, avec 100 000 € HT par lot.
Maintenance des portes, portails, portiques, bornes et barrières automatiques
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 Euros HT par an pour le lot n°1 et 100 000 Euros HT par an pour le lot n°2. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif, la valeur estimée globale de 360 000,00 euro(s) HT indiquée ci-dessous, correspond au montant cumulé des 2 lots pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif), renouvelable trois fois par période annuelle successive. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de consultation, avec une pondération exprimée en points et non en pourcentage, comme indiqué dans le présent avis. Une visite sur site facultative est organisée pour le lot n°2 uniquement. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Lots (2)
Lot 01 — Maintenance des portes, portails, portiques, bornes et barrières automatiques dans les bâtiments communautaires (hors base aérienne)
160 000 EUR
Description
Maintenance des portes, portails, portiques, bornes et barrières automatiques dans les bâtiments communautaires (hors base aérienne)<br/>
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
Lot 02 — Maintenance des portes, portails, portiques, bornes et barrières automatiques sur la base aérienne 217
200 000 EUR
Description
Maintenance des portes, portails, portiques, bornes et barrières automatiques sur la base aérienne 217<br/>
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)