Acheteur

Nom officiel	CHU BESANCON FRANCHE-COMTE
SIRET	26250176000264
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	3 Boulevard A.Fleming, 25000 BESANCON
NUTS	FRC21
Pays	France
Point de contact	La cellule des marchés
Email	marches-dsha@chu-besancon.fr
Téléphone	0381218047
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/

Procédure

Titre	Maintenance des SSI et du désenfumage pour le GHT-CFC
Description	La présente consultation à pour objet la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage
Identifiant	62939f93-391f-48f6-8378-e98071352ad4
Ref. interne	2026_15_GHT_MAINT_SSI
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	50610000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC21
Ville	Voir le règlement de la consultation afin d'avoir la liste des établissements du GHT
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Maintenance des SSI et du désenfumage pour le GHT-CFC
Description	Les marchés à conclure prennent la forme d’accords-cadres multi-attributaires exécutés par la conclusion de marchés subséquents, passés au fur et à mesure des besoins des établissements parties du GHT. Le montant maximum de l’ensemble des marchés subséquents susceptibles d’être conclus sur la durée de l’accord-cadre est fixé à 5 000 000 euros hors taxes.
Nature	Services
CPV	50610000
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/06/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de BESANCON

Delais

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	08678ff8-3451-443a-9f9e-4827d8ec3767
Type	Avis de marché
Date d'envoi	18/05/2026 a 13:59
Langue	Français

---