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MAINTENANCE DU MATERIEL MEDICO-SECOURISTE ET DES CABINETS MEDICAUX D'APTITUDE DU SDIS DU PAS-DE-CALAIS

Services Procédure ouverte 62 29j restants
Acheteur
Nom officielSDIS du Pas-de-Calais
SIRET28620001900045
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéOrdre et sécurité publics
Adresse18 rue René Cassin - BP20077, 62052 SAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX
NUTSFRE12
PaysFrance
Point de contactle Président du Conseil d’Administration du SDIS du Pas-de-Calais
Emailcommandepublique@sdis62.fr
Téléphone+33 321218020
Site internethttps://www.sdis62.fr/
Procédure
TitreMAINTENANCE DU MATERIEL MEDICO-SECOURISTE ET DES CABINETS MEDICAUX D'APTITUDE DU SDIS DU PAS-DE-CALAIS
DescriptionLe présent marché vise à assurer les opérations de maintenance préventive et de maintenance curative des appareils médico-secouristes et des cabinets médicaux d’aptitude en service au sein du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Pas-de-Calais.

En application de l’article L.2125-1 du Code de la Commande publique, la consultation donnera lieu à un accord cadre, alloti, sans montant minimum et avec montant maximum.
Il s’agit d’un accord cadre de services, mono attributaire, sans remise en concurrence, qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l’émission de bons de commande dans les conditions définies aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code la Commande Publique.
Identifiant07141c2f-1e6a-4986-ae64-5617e1ab67c9
Ref. internePPP16Z-262/6070/AO26033
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal50421000
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lot 1 - MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE SCHILLER :
Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 100.000,00 € HT. Montant estimatif annuel : 37 500 euros HT.

Lot 2 - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE DUOMED :
Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 70.000,00 € HT. Montant estimatif annuel : 17 000 euros HT.

Lot 3 - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE WEINMANN FRANCE :
Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 5.000,00 € HT. Montant estimatif annuel :1 800 euros HT.

Lot 4 - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE DRAEGER MEDICAL :
Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 2.500,00 € HT. Montant estimatif annuel : 1 200 euros HT.

Lot 5 - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE CORBEN :
Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 12.000,00 € HT. Montant estimatif annuel : 4 500 euros HT.

Lot 6 - MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE SIEMENS :
Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 4.000,00 € HT. Montant estimatif annuel : 600 euros HT.

Lot 7 - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE AIR LIQUIDE :
Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 6.000,00 € HT. Montant estimatif annuel : 2 500 euros HT.

Lot 8 - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA MARQUE OSCILLA :
Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 2.000,00 € HT. Montant estimatif annuel : 1 000 euros HT.

Lot 9 - MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE CONNECTMED CORPULS :
Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 25.000,00 € HT. Montant estimatif annuel : 6 500 euros HT.

Lot 10 - MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE SPIROMETRIE DE LA SOCIETE MINI SPIR :
Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 6.000,00 € HT. Montant estimatif annuel : 1 800 euros HT.

Lot 11 - MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS HEMOCUE DE LA SOCIETE HEMOCUE :
Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 8.000,00 € HT. Montant estimatif annuel : 900 euros HT.

Lot 12 - MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE FIM MEDICAL :
Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 8.000,00 € HT. Montant estimatif annuel : 2 000 euros HT.

Lot 13 - MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS ECHOGRAPHE VSCAN EXTEND DUAL DE LA SOCIETE GE MEDICAL SYSTEME :
Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 1.500,00 € HT. Montant estimatif annuel : 500 euros HT.

Lot 14 - MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS ECHOGRAPHE SAMSUNG HN70A+ DE LA SOCIETE ISONIC DISTRIBUTEUR SAMSUNG :
Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 15.000,00 € HT. Montant estimatif annuel : 6 500 euros HT.

Lieux d'exécution des prestations : Différents sites du SDIS répartis sur l'ensemble du département et site du titulaire.
Lots (14)
Lot AO26033_1 — MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE SCHILLER
NatureServices
CPV50421000
LieuSAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX, FRE12, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre180 jours
Ouverture offres11/06/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
Delais- La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Lot AO26033_2 — MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE DUOMED
NatureServices
CPV50421000
LieuSAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX, FRE12, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre180 jours
Ouverture offres11/06/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
Delais- La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Lot AO26033_3 — MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE WEINMANN FRANCE
NatureServices
CPV50421000
LieuSAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX, FRE12, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre180 jours
Ouverture offres11/06/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
Delais- La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Lot AO26033_4 — MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE DRAEGER MEDICAL
NatureServices
CPV50421000
LieuSAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX, FRE12, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre180 jours
Ouverture offres11/06/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
Delais- La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Lot AO26033_5 — MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE CORBEN
NatureServices
CPV50421000
LieuSAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX, FRE12, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre180 jours
Ouverture offres11/06/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
Delais- La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Lot AO26033_6 — MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE SIEMENS
NatureServices
CPV50421000
LieuSAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX, FRE12, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre180 jours
Ouverture offres11/06/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
Delais- La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Lot AO26033_7 — MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE AIR LIQUIDE
NatureServices
CPV50421000
LieuSAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX, FRE12, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre180 jours
Ouverture offres11/06/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
Delais- La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Lot AO26033_8 — MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA MARQUE OSCILLA
NatureServices
CPV50421000
LieuSAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX, FRE12, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre180 jours
Ouverture offres11/06/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
Delais- La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Lot AO26033_9 — MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE CONNECTMED CORPULS
NatureServices
CPV50421000
LieuSAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX, FRE12, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre180 jours
Ouverture offres11/06/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
Delais- La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Lot AO26033_10 — MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE SPIROMETRIE DE LA SOCIETE MINI SPIR
NatureServices
CPV50421000
LieuSAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX, FRE12, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre180 jours
Ouverture offres11/06/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
Delais- La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Lot AO26033_11 — MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS HEMOCUE DE LA SOCIETE HEMOCUE
NatureServices
CPV50421000
LieuSAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX, FRE12, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre180 jours
Ouverture offres11/06/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
Delais- La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Lot AO26033_12 — MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE FIM MEDICAL
NatureServices
CPV50421000
LieuSAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX, FRE12, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre180 jours
Ouverture offres11/06/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
Delais- La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Lot AO26033_13 — MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS ECHOGRAPHE VSCAN EXTEND DUAL DE LA SOCIETE GE MEDICAL SYSTEME
NatureServices
CPV50421000
LieuSAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX, FRE12, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre180 jours
Ouverture offres11/06/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
Delais- La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Lot AO26033_14 — MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS ECHOGRAPHE SAMSUNG HN70A+ DE LA SOCIETE ISONIC DISTRIBUTEUR SAMSUNG
NatureServices
CPV50421000
LieuSAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX, FRE12, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre180 jours
Ouverture offres11/06/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
Delais- La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Organisations
SDIS du Pas-de-Calais
SIRET28620001900045
Adresse18 rue René Cassin - BP20077, 62052 SAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX
NUTSFRE12
PaysFrance
Contactle Président du Conseil d’Administration du SDIS du Pas-de-Calais
Emailcommandepublique@sdis62.fr
Telephone+33 321218020
Site webhttps://www.sdis62.fr/
Tribunal Administratif de Lille
SIRET17590003400026
Adresse5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59014 LILLE CEDEX
NUTSFRE11
PaysFrance
Emailgreffe.ta-lille@juradm.fr
Telephone+33 359542342
Site webhttp://lille.tribunal-administratif.fr/
Informations sur l'avis
Identifiant1742caf5-6898-4dce-856c-29d086b034d2
TypeAvis de marché
Date d'envoi11/05/2026 a 16:16
LangueFrançais

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