Maintenance et entretien des assainissements non collectifs sur les bâtiments de la ligne des Chemins de fer de Provence sur 2 lots géographiques Lot n°1 : maintenance et entr
Acheteur
| Nom officiel | Région Provence-Alpes-Côte d'Azur |
|---|---|
| SIRET | 23130002100012 |
| Adresse | 13481 Marseille |
| Point de contact | service des marchés |
Procédure
| Titre | Maintenance et entretien des assainissements non collectifs sur les bâtiments de la ligne des Chemins de fer de Provence sur 2 lots géographiques Lot n°1 : maintenance et entretien des ANC des bâtiments de la ligne - zone géographique de Digne-les-Bains, Le Chaffaut, Le Chaffaut-St Jurson, Mézel, Entrages, Barrême, Moriez, Thorame, Allons , La Mûre-Argens, St-André-les-Alpes et Lot n°2 : maintenance et entretien des ANC des bâtiments de la ligne - zone géographique de Nice, Colomars, St Martin du Var, Utelle, Malaussène, Villars-sur-Var, Touët-sur-Var, Puget-Théniers, Entrevaux, St Benoit, Annot, Le Fugeret, Méailles |
|---|---|
| Description | La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP |
| Identifiant | 2026-0689 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 90460000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRL03 - Alpes-Maritimes |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 30/09/2026 pm 16:00 (53j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
La procédure de passation est un MAPA (articles R2123-1 à R2123-2 L2123-1 1°du code de la commande publique)
La procédure donnera lieu à une négociation.
La négociation peut porter sur l'ensemble du contenu des offres et des documents de la consultation à l'exception des critères d'attribution définis dans les documents de la consultation.
La négociation pourra prendre la forme d'une réunion d'échange qui se déroulera par visioconférence. La durée de la négociation sera d'une durée identique pour tous les candidats.
Le déroulement de la négociation sera précisé dans la convocation.
La négociation pourra également prendre la forme d'un simple courrier transmis aux candidats
Cependant, la personne publique se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
La procédure donnera lieu à une négociation.
La négociation peut porter sur l'ensemble du contenu des offres et des documents de la consultation à l'exception des critères d'attribution définis dans les documents de la consultation.
La négociation pourra prendre la forme d'une réunion d'échange qui se déroulera par visioconférence. La durée de la négociation sera d'une durée identique pour tous les candidats.
Le déroulement de la négociation sera précisé dans la convocation.
La négociation pourra également prendre la forme d'un simple courrier transmis aux candidats
Cependant, la personne publique se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
Lots (2)
Lot 1 — 1 : maintenance et entretien des Anc des bâtiments dans les alpes de Haute Provence. : maintenance et entretien des Anc des bâtiments de la ligne - zone géographique de Digne-les-Bains, Le Chaffaut, Le Chaffaut-St Jurson, Mézel, Entrages, Barrême, Moriez, Thorame, Allons , La Mûre-Argens, St-André-les-Alpes -Code Nuts Frl01
Lot 2 — 2 : maintenance et entretien des Anc des bâtiments dans les Alpes Maritimes. maintenance et entretien des Anc des bâtiments de la ligne - zone géographique de Nice, Colomars, St Martin du Var, Utelle, Malaussène, Villars-sur-Var, Touët-sur-Var, Puget-Théniers, Entrevaux, St Benoit, Annot, Le Fugeret, Méailles - Code Nuts Frl03
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