Acheteur

Nom officiel	Ville de Bourgoin-Jallieu
SIRET	56073
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	1 rue de l'Hôtel de Ville, 38307 Bourgoin-Jallieu Cédex
NUTS	FRK24
Pays	France
Point de contact	CHRIQUI Vincent — Le Maire de Bourgoin-Jallieu
Email	marchespublics@bourgoinjallieu.fr
Téléphone	0474930054
Site internet	http://www.bourgoinjallieu.fr/
Profil acheteur	https://www.marches-publics.info/

Procédure

Titre	Maintenance et entretien du terrain d'honneur et synthétique du stade Rajon et des autres terrains de la ville
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne : - La maintenance et la régénération d'inter saison courante de la pelouse du terrain d'honneur du stade Pierre Rajon ainsi que la maintenance du terrain synthétique annexe - Les opérations annexes en fonction des besoins liés aux manifestations (interventions lors des matchs, etc.) et conditions climatiques (bâchage, etc.) du terrain d'honneur du stade Rajon - Les opérations en fonction des besoins de maintenance et de régénération d'inter saison des terrains pelouse (stade de la Plaine, Chantereine) - Les opérations en fonction des besoins de maintenance des terrains en gazon synthétiques (Pré-Pommier et Chantereine) La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). En cas d'impossibilité du titulaire à exécuter les prestations dues, l'acheteur public peut s'adresser à un autre prestataire. Montant HT maximum (sur la durée totale) : 1 400 000 euro(s)Les prestations comportent une condition d'exécution de type clause d'insertion : se référer au règlement de consultation, ainsi qu'à l'article Développement durable du CCAP
Identifiant	004147da-5363-417f-8b8c-d2fd0755ec94
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	77320000

Lieu d'exécution

NUTS	FRK24
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	1 400 000 EUR

Lot

Intitule	Maintenance et entretien du terrain d'honneur et synthétique du stade Rajon et des autres terrains de la ville
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne : - La maintenance et la régénération d'inter saison courante de la pelouse du terrain d'honneur du stade Pierre Rajon ainsi que la maintenance du terrain synthétique annexe - Les opérations annexes en fonction des besoins liés aux manifestations (interventions lors des matchs, etc.) et conditions climatiques (bâchage, etc.) du terrain d'honneur du stade Rajon - Les opérations en fonction des besoins de maintenance et de régénération d'inter saison des terrains pelouse (stade de la Plaine, Chantereine) - Les opérations en fonction des besoins de maintenance des terrains en gazon synthétiques (Pré-Pommier et Chantereine) La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). En cas d'impossibilité du titulaire à exécuter les prestations dues, l'acheteur public peut s'adresser à un autre prestataire. Montant HT maximum (sur la durée totale) : 1 400 000 euro(s)Les prestations comportent une condition d'exécution de type clause d'insertion : se référer au règlement de consultation, ainsi qu'à l'article Développement durable du CCAP
Nature	Services
CPV	77320000
Lieu	Bourgoin-Jallieu, FRK24, France
Durée	12 mois
Montant estimé	1 400 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/10/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	16/10/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Grenoble

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	3f17ace9-a72a-41fd-84ca-b68d5c6a59f0
Type	Avis de marché
Date d'envoi	15/09/2026 a 17:10
Langue	Français

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