Maintenance Et Travaux Neufs De Signalisation
Acheteur
| Nom officiel | Le Havre Seine Metropole |
|---|---|
| SIRET | 20008495200015 |
| Adresse | 76085 LE HAVRE |
| Point de contact | Service des marchés publics |
| Téléphone | +33 235194476 |
Procédure
| Titre | MAINTENANCE ET TRAVAUX NEUFS DE SIGNALISATION |
|---|---|
| Description | - Forme du marché ( cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Il est conclu sans montant minimum avec les montants maximum suivants sur la durée totale de l'accord-cadre : - Lot 1 : Signalisation secteur 1 Pour la Communauté urbaine : il est conclu sans minimum et avec un maximum de 2 600 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Pour la ville du Havre : il est conclu sans minimum et avec un maximum de 360 000 euro(s) HT sur sa durée totale. - Lot 2 : Signalisation secteurs 2 et 3 Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 1 400 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre dans le respect du délai de livraison fixé dans le bon de commande. - Modalités d'attribution des lots ( cf. art 4-1-2 du règlement de la consultation) |
| Identifiant | 26AT-MUTCV-2135-F |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45233221 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Sur le territoire de la communauté urbaine 76600 - LE HAVRE |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 03/08/2026 pm 16:00 (32j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.
- Modalités d'attribution des lots ( cf. art 4-1-2 du règlement de la consultation)
- Durée de l'accord-cadre ( cf. art 4-2-1 du règlement de la consultation)
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois (4 ans) à compter du 19/10/2026 ou de sa notification si celle-ci est postérieure.
- Forme juridique de l'attributaire ( cf. art 4-3 du règlement de la consultation)
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.
- Délai de validité des propositions ( cf. art 4-4 du règlement de la consultation)
Le délai de validité des propositions est de 180 jours, soit 6 mois à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions.
- Négociations ( cf. art 4-2-1 du règlement de la consultation)
L'acheteur peut librement et de sa seule initiative décider d'engager, ou de ne pas engager, des discussions avec tout ou partie des candidats ; celles-ci ne constituent ni une obligation pour l'acheteur ni un droit pour les candidats, qui demeurent tenus par leurs offres initiales pendant tout le temps de leur validité.
- Instance chargée des procédures de recours - Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours ( cf. art 10 du règlement de la consultation)
Tribunal Administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
76005 Rouen cedex
e-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr.
Téléphone : 02 35 58 35 00
Fax : 02 35 58 35 03
- Modalités d'attribution des lots ( cf. art 4-1-2 du règlement de la consultation)
- Durée de l'accord-cadre ( cf. art 4-2-1 du règlement de la consultation)
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois (4 ans) à compter du 19/10/2026 ou de sa notification si celle-ci est postérieure.
- Forme juridique de l'attributaire ( cf. art 4-3 du règlement de la consultation)
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.
- Délai de validité des propositions ( cf. art 4-4 du règlement de la consultation)
Le délai de validité des propositions est de 180 jours, soit 6 mois à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions.
- Négociations ( cf. art 4-2-1 du règlement de la consultation)
L'acheteur peut librement et de sa seule initiative décider d'engager, ou de ne pas engager, des discussions avec tout ou partie des candidats ; celles-ci ne constituent ni une obligation pour l'acheteur ni un droit pour les candidats, qui demeurent tenus par leurs offres initiales pendant tout le temps de leur validité.
- Instance chargée des procédures de recours - Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours ( cf. art 10 du règlement de la consultation)
Tribunal Administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
76005 Rouen cedex
e-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr.
Téléphone : 02 35 58 35 00
Fax : 02 35 58 35 03
Lots (2)
Lot 1 — 1 : Signalisation secteur 1 . Les soumissionnaires ont la possibilité de candidater à un ou plusieurs lots ( cf. art 4-1-1 du règlement de la consultation)
| CPV | 45233221 |
|---|---|
| Lieu | Sur le territoire de la communauté urbaine |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
Lot 2 — 2 : Signalisation secteurs 2 et 3. Les soumissionnaires ont la possibilité de candidater à un ou plusieurs lots ( cf. art 4-1-1 du règlement de la consultation)
| CPV | 45233221 |
|---|---|
| Lieu | Sur le territoire de la communauté urbaine |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
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