Acheteur

Nom officiel	Société Publique Locale Clermont Auvergne - Agissant au nom et pour le compte de Clermont Auvergne Métropole
SIRET	50838
Forme juridique	Entreprise publique
Activité	Protection de l'environnement
Adresse	3 rue Louis Rosier, 63000 Clermont-Ferrand
NUTS	FRK14
Pays	France
Point de contact	KANDER Rachid — Directeur général
Email	contact@spl-clermont-auvergne.fr
Téléphone	0473286969
Site internet	https://www.spl-clermont-auvergne.fr/
Profil acheteur	https://www.spl-clermont-auvergne.fr/appels-d-offre/

Procédure

Titre	Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Tranche 6 de la Zone d'Activités Économiques de GERZAT Sud - 63360
Description	Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement et notamment : - Les missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics, - Les missions d'architecte-urbaniste en chef, - La conduite des études règlementaires et techniques nécessaires à la mise en oeuvre du projet, - Les missions relatives à l'acquisition de données topographiques et/ou foncières, - L'assistance à la communication sur le projet. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental
Identifiant	94f1b21b-0cd0-47c4-b545-eb0531fa25ac
Ref. interne	637 ACM MOE GERZAT
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71200000

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Tranche 6 de la Zone d'Activités Économiques de GERZAT Sud - 63360
Description	Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement et notamment : - Les missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics, - Les missions d'architecte-urbaniste en chef, - La conduite des études règlementaires et techniques nécessaires à la mise en oeuvre du projet, - Les missions relatives à l'acquisition de données topographiques et/ou foncières, - L'assistance à la communication sur le projet. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental
Nature	Services
CPV	71200000
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	27/04/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	27/04/2026 à 12:01

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	b92309d1-fb62-4caf-9836-a960fa8f101d
Type	Avis de marché
Date d'envoi	17/03/2026 a 11:10
Langue	Français

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