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MAÎTRISE D'OEUVRE POUR L'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU COEUR DE VILLE DE BEAUMONT ( 63)

Services Procédure ouverte 63 29j restants
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Acheteur
Nom officielCLERMONT AUVERGNE METROPOLE
SIRET24630070100231
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse64-66 Avenue de l'Union Soviétique, 63000 CLERMONT-FERRAND
NUTSFRK14
PaysFrance
Emailservice-commande-publique@clermontmetropole.eu
Téléphone0473983400
Site internethttp://clermontmetropole.eu
Profil acheteurhttps://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Procédure
TitreMAÎTRISE D'OEUVRE POUR L'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU COEUR DE VILLE DE BEAUMONT ( 63)
DescriptionACCORD-CADRE DE MOE POUR L'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CŒUR DE VILLE DE BEAUMONT
Identifiant6b135989-f73f-42bc-b44b-502b4a69c3cb
Ref. interneCM_MOE_26025
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal71000000
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Accord-cadre à bons de commande, passé pour une durée d'un an reconductible trois fois par période successive d'un an chacune.
Le montant minimum annuel est fixé à 20 000EurosHT/an
Le montant maximum annuel est fixé à 450 000EurosHT/an
Ces montants seront identiques pour la durée initiale de l'accord-cadre et pour chaque période de reconduction.
La durée de l'accord-cadre débute à sa notification
Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Lot
IntituleMAÎTRISE D'OEUVRE POUR L'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CŒUR DE VILLE DE BEAUMONT
DescriptionACCORD-CADRE DE MOE POUR L’AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CŒUR DE VILLE DE BEAUMONT
NatureServices
CPV71000000
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 19/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre4 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
DelaisMerci de vous reporter à l'article 9 du Règlement de la Consultation
Organisations
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
SIRET24630070100231
Adresse64-66 Avenue de l'Union Soviétique, 63000 CLERMONT-FERRAND
NUTSFRK14
PaysFrance
Emailservice-commande-publique@clermontmetropole.eu
Telephone0473983400
Site webhttp://clermontmetropole.eu
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
SIRET12000009600020
Adresse79 cours Charlemagne, 69002 LYON
NUTSFRK14
PaysFrance
Telephone0345218243
Site webhttp://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
SIRET17630005100024
Adresse6 Cours Sablon, 63000 CLERMONT-FERRAND
NUTSFRK14
PaysFrance
Telephone0473146100
Site webhttp://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Informations sur l'avis
Identifiantc7f8f778-e412-4385-b728-13220261f249
TypeAvis de marché
Date d'envoi18/05/2026 a 14:04
LangueFrançais
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