Acheteur

Nom officiel	XL HABITAT
SIRET	France
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Logement et équipements collectifs
Adresse	953 Avenue du Colonel Rozanoff, BP 341, 40011 MONT DE MARSAN CEDEX
NUTS	FRI13
Pays	France
Email	Fabien.nadaud@xlhabitat.org
Téléphone	0558053131
Site internet	https://demat-ampa.fr
Profil acheteur	https://demat-ampa.fr

Procédure

Titre	Maîtrise d’œuvre pour la construction d’une gendarmerie à MOLIETS-ET-MAA
Description	Mission de base Loi MOP + EXE+OPC
Identifiant	ea476ec4-7485-4e64-a5c4-da7aaa3083a2
Ref. interne	GENDARMERIEMOLIETS
Type	Procédure restreinte
Nature	Services
CPV principal	71200000

Lieu d'exécution

NUTS	FRI13
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Maîtrise d’œuvre pour la construction d’une gendarmerie à MOLIETS-ET-MAA
Description	Mission de base loi MOP + EXE+OPC
Nature	Services
CPV	71200000
Lieu	FRI13, France
Durée	40 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Pau
Delais	Les renseignements relatifs aux délais d’introduction des recours peuvent être obtenus auprès du greffe du tribunal administratif de Pau

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	0e206b97-438d-4d91-924a-a65ea1d74444
Type	Avis de marché
Date d'envoi	22/05/2026 a 16:37
Langue	Français

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