Manuels scolaires, autres supports et ressources numériques à usage pédagogique
Description
• des manuels scolaires et ouvrages en langues étrangères (4 lots) ; • des tests et ouvrages pour psychologues scolaires 1 lot) ; • des DVD et CD ROM à vocation pédagogiques (1 lot) ; • des ressources numériques pédagogiques via la mise à disposition de plateformes (nouveau besoin - 1 lot).
Identifiant
5f5b7af3-9ef3-4ab4-81da-6cfc53e8f53c
Ref. interne
2600564
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
22112000
Lieu d'exécution
NUTS
FR101
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
La durée des marchés est de 24 mois, reconductible tacitement 2 fois par période de 12 mois. Elle court à compter de la date de notification du marché. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. Sur le fondement de l’article R. 2122-4 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet des livraisons complémentaires. Les modalités de non cumuls des lots sont précisées à l’article 6.1 du règlement de la consultation.
Lots (7)
Lot 1 — Manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères : établissements scolaires de la ville de Paris (1er, 2ème 3ème, 4ème, 8ème, 9ème, 10ème, 16ème, 17ème arrondissements)
Description
Manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères : établissements scolaires de la ville de Paris (1er, 2ème 3ème, 4ème, 8ème, 9ème, 10ème, 16ème, 17ème arrondissements)
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Lot 2 — Manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères : établissements scolaires de la ville de Paris (18ème et 19ème arrondissements)
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Lot 3 — Manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères : établissements scolaires de la ville de Paris (5ème, 6ème, 7ème, 13ème, 14ème, 15ème arrondissements), centres scolaires en Hôpital (dont un situé au Kremlin-Bicêtre), le Centre d’Héb
Description
Manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères : établissements scolaires de la ville de Paris (5ème, 6ème, 7ème, 13ème, 14ème, 15ème arrondissements), centres scolaires en Hôpital (dont un situé au Kremlin-Bicêtre), le Centre d’Hébergement d’Urgence d’Ivry, les RASED et CAPP tout Paris
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Lot 4 — Manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères : établissements scolaires de la ville de Paris (11ème, 12ème, 20ème arrondissements) et sites de l’Aide Sociale à l’Enfance (Paris, petite couronne, grande couronne, province (départem
Description
Manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères : établissements scolaires de la ville de Paris (11ème, 12ème, 20ème arrondissements) et sites de l’Aide Sociale à l’Enfance (Paris, petite couronne, grande couronne, province (départements 14, 72, 89))
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Lot 5 — Tests et ouvrages pour psychologues scolaires : établissements scolaires de la ville de Paris et CAPP tout Paris
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Lot 6 — DVD et CD Rom à vocation pédagogique : établissements scolaires de la ville de Paris, et sites de l’Aide Sociale à l’Enfance (Paris, petite couronne, grande couronne, province (départements 14, 72, 89)) et CAPP tout Paris
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Lot 7 — Ressources numériques pédagogiques via la mise à disposition de plateformes
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).