Marché à bons de commandes portant sur les prestations de nettoiement des locaux de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Services
Procédure ouverte
Sommaire
Titre Marché à bons de commandes portant sur les prestations de nettoiement des locaux de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole Description - Chaque lot donnera lieu à un marché mono-attributaire à bons de commandes. Identifiant 5a1f266a-6b54-40ca-b56b-51eff43da805Ref. interne 26FS-MUTCV-2205-EType Procédure ouverte Nature Services CPV principal 90900000
Lieu d'exécution
Informations générales
Base juridique Directive 2014/24/UE
L'acheteur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.
Nature Services CPV 90900000Lieu Le Havre, FRD22, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
01/12/2026 à 16:00 (46j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 02/12/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Rouen
Nature Services CPV 90900000Lieu Le Havre, FRD22, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
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01/12/2026 à 16:00 (46j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 02/12/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Rouen
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Informations
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Soumission
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Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Rouen
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Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
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Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Rouen
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Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
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Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
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Informations
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Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
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Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
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Organisation Tribunal administratif de Rouen
Tribunal administratif de Rouen
SIRET 4B81A720-CEBB-9591-C87FDD184E1536C1Adresse 53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen NUTS FRD22 Pays France Email greffe.ta-rouen@juradm.fr Telephone 0232081270
Tribunal administratif de Rouen
SIRET 4B81A730-C871-960F-D4406EF254370F60Adresse 53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen NUTS FRD22 Pays France Email greffe.ta-rouen@juradm.fr Telephone 0232081270
Tribunal administratif de Rouen
SIRET 4B81A740-FB95-3C04-3F0AD484BE517C1CAdresse 53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen NUTS FRD22 Pays France Email greffe.ta-rouen@juradm.fr Telephone 0232081270
Identifiant f4b15766-57ba-495d-a3cd-83162f0b6ac5Type Avis de marché Date d'envoi 14/10/2026 a 16:10 Langue Français