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Marché d'assurance de la commune de Champniers

Services Procédure ouverte 16 35j restants 312 000 EUR
Acheteur
Nom officielCommune de Champniers
SIRET2344
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse1, rue des Grives Musiciennes, 16430 Champniers
NUTSFRI31
PaysFrance
Point de contactLe Maire
Emailcourrier@champniers.fr
Téléphone0545698898
Site internethttp://www.mairie-champniers.fr/
Procédure
TitreMarché d'assurance de la commune de Champniers
DescriptionAssurances Dommages aux biens, Responsabilité Civile et Flotte Automobile
Identifiantb240694b-6741-488d-a74e-852caf07cf50
Ref. interne26FCS05
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal66510000
Lieu d'exécution
NUTSFRI31
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé312 000 EUR
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Poitiers
15 rue Blossac
Bp 541
86020 Poitiers Cedex 1
Tél : 05 49 60 79 19
Télécopie : 05 49 60 68 09
Courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Lots (3)
Lot 1 — Dommages aux biens
164 000 EUR
DescriptionAssurance Dommages aux biens de la collectivité
NatureServices
CPV66510000
CPV add.66515200
LieuChampniers, FRI31, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPNon
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 25/09/2026 à 17:00 (35j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres28/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Poitiers
Lot 2 — Responsabilité civile
60 000 EUR
DescriptionAssurance Responsabilité civile de la collectivité
NatureServices
CPV66510000
CPV add.66516000
LieuChampniers, FRI31, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPNon
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 25/09/2026 à 17:00 (35j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres28/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Poitiers
Lot 3 — Flotte automobile
88 000 EUR
DescriptionAssurance Flotte automobile de la collectivité
NatureServices
CPV66510000
CPV add.66514110
LieuChampniers, FRI31, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPNon
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 25/09/2026 à 17:00 (35j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres28/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Poitiers
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET056F0BBE-C01D-A684-22C91365BBE4C8DB
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Commune de Champniers
SIRET2344
Adresse1, rue des Grives Musiciennes, 16430 Champniers
NUTSFRI31
PaysFrance
ContactLe Maire
Emailcourrier@champniers.fr
Telephone0545698898
Site webhttp://www.mairie-champniers.fr/
MAIRIE DE CHAMPNIERS
SIRET056F0BF4-D57C-0059-8BB45CAF91019E14
Adresse1, rue des grives musiciennes, 16430 Champniers
NUTSFRI31
PaysFrance
Emailcourrier@champniers.fr
Telephone0545698898
Tribunal administratif de Poitiers
SIRET056F0C08-EF98-0FDC-9E4DA0C0F119105F
Adresse15, rue de Blossac, 86020 Poitiers
NUTSFRI34
PaysFrance
Emailgreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Telephone0549607919
Tribunal administratif de Poitiers
SIRET056F0C33-C653-9C3C-D34A7AB26EB3D8DB
Adresse15, rue de Blossac, 86020 Poitiers
NUTSFRI34
PaysFrance
Emailgreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Telephone0549607919
Informations sur l'avis
Identifiant36baf590-245f-4046-bf99-41b587251ec5
TypeAvis de marché
Date d'envoi19/08/2026 a 15:10
LangueFrançais

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