MARCHE D'ASSURANCES

Services Procédure ouverte 69 32j restants 303 000 EUR

Accéder au dossier de consultation Consulter l'avis officiel

Acheteur

Nom officiel	CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DU RHONE
SIRET	`881`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	18, Avenue des Monts d'Or, 69980 La Tour De Salvagny
NUTS	FRK26
Pays	France
Point de contact	Le Président
Email	contact@rhone.chambagri.fr
Téléphone	0478196115
Site internet	http://www.rhone.chambre-agriculture.fr
Profil acheteur	http://www.loire.marches-publics.info

Procédure

Titre	MARCHE D'ASSURANCES
Description	Le marché est alloti en 6 lots
Identifiant	`24b95448-1eaa-484d-bd57-715cd24447e1`
Ref. interne	`2026_02`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`66510000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRK26
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	303 000 EUR

Lots (6)

Lot 1 — Assurance Responsabilité civile

45 000 EUR

Description	Asurance Responsabilité civile
Nature	Services
CPV	`66510000`
CPV add.	`66516000`
Lieu	La Tour De Salvagny, FRK26, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	17/11/2026 à 10:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon

Lot 2 — Assurance Protection fonctionnelle

6 000 EUR

Nature	Services
CPV	`66510000`
CPV add.	`66516000`
Lieu	La Tour De Salvagny, FRK26, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	17/11/2026 à 10:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon

Lot 3 — Assurance Protection juridique

8 000 EUR

Nature	Services
CPV	`66510000`
CPV add.	`66513100`
Lieu	La Tour De Salvagny, FRK26, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	17/11/2026 à 10:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon

Lot 4 — Assurance automobile

209 000 EUR

Description	Flotte d'automobiles
Nature	Services
CPV	`66510000`
CPV add.	`66514110`
Lieu	La Tour De Salvagny, FRK26, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	17/11/2026 à 10:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon

Lot 5 — Assurance Dommages aux biens

25 000 EUR

Nature	Services
CPV	`66510000`
CPV add.	`66515000`
Lieu	La Tour De Salvagny, FRK26, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	17/11/2026 à 10:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon

Lot 6 — Assurance Cyber-risques

10 000 EUR

Nature	Services
CPV	`66510000`
CPV add.	`66515000`
Lieu	La Tour De Salvagny, FRK26, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	17/11/2026 à 10:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon

Organisations

Avenue-Web Systèmes

SIRET	`1A22454E-DCC9-EA3C-D071F98C23CE265B`
Adresse	38170 Seyssinet-Pariset
NUTS	FRK24
Pays	France
Email	publications-joue@aws-france.com
Telephone	+33480041260

CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DU RHONE

SIRET	`881`
Adresse	18, Avenue des Monts d'Or, 69980 La Tour De Salvagny
NUTS	FRK26
Pays	France
Contact	Le Président
Email	contact@rhone.chambagri.fr
Telephone	0478196115
Site web	http://www.rhone.chambre-agriculture.fr

Tribunal administratif de Lyon

SIRET	`1A22456F-E137-8297-A485419E36156072`
Adresse	184, rue Duguesclin, 69433 Lyon
NUTS	FRK26
Pays	France
Email	greffe.ta-lyon@juradm.fr
Telephone	0478141010

Tribunal administratif de Lyon

SIRET	`1A22457E-EB5E-2A6D-312761BA234E73E6`
Adresse	184, rue Duguesclin, 69433 Lyon
NUTS	FRK26
Pays	France
Email	greffe.ta-lyon@juradm.fr
Telephone	0478141010

Tribunal administratif de Lyon

SIRET	`1A22458C-A750-66AE-63BFA48238A27B61`
Adresse	184, rue Duguesclin, 69433 Lyon
NUTS	FRK26
Pays	France
Email	greffe.ta-lyon@juradm.fr
Telephone	0478141010

Informations sur l'avis

Identifiant	`78fbcca4-254a-4c0c-9f01-40bfb447aca3`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	13/10/2026 a 17:10
Langue	Français

Accéder au dossier de consultation Consulter l'avis officiel Haut de page

Comment ça fonctionne

1 Décrivez votre activité et vos compétences

2 Recevez des marchés triés par pertinence

3 Évaluez et affinez vos recommandations

MARCHE D'ASSURANCES

Acheteur

Procédure

Lieu d'exécution

Informations générales

Lots (6)

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Organisations

Avenue-Web Systèmes

CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DU RHONE

Tribunal administratif de Lyon

Tribunal administratif de Lyon

Tribunal administratif de Lyon

Informations sur l'avis

Trouvez les marchés pertinents pour votre entreprise

Comment ça fonctionne