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Marché d'assurances pour la commune de Neuves-Maisons-.

Services Procédure ouverte 54 42j restants
Acheteur
Nom officielCommune de NEUVES-MAISONS
SIRET21540397300013
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse1 rue du Capitaine Caillon, 54230 NEUVES-MAISONS
NUTSFRF31
PaysFrance
Emaildgs@neuves-maisons.fr
Téléphone0383470065
Procédure
TitreMarché d'assurances pour la commune de Neuves-Maisons-.
DescriptionLot 1 : Responsabilité civile
Lot 2 : Protection fonctionnelle des agents
Lot 3 : Flotte automobile
Lot 4 : Dommages aux biens
Lot 5 : Cyber risques
Identifiant46ce4607-9cfd-42bf-9c45-a82d35b81f66
Ref. interne2026ST02
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal66510000
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (5)
Lot 1 — Responsabilité civile
NatureServices
CPV66516000
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 06/11/2026 à 12:00 (42j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Lot 2 — Protection fonctionnelle des agents
NatureServices
CPV66516000
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 06/11/2026 à 12:00 (42j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Lot 3 — Flotte automobile
NatureServices
CPV66514110
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 06/11/2026 à 12:00 (42j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Lot 4 — Dommages aux biens
NatureServices
CPV66515000
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 06/11/2026 à 12:00 (42j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Lot 5 — Cyber risques
NatureServices
CPV66515000
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 06/11/2026 à 12:00 (42j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Organisations
Commune de NEUVES-MAISONS
SIRET21540397300013
Adresse1 rue du Capitaine Caillon, 54230 NEUVES-MAISONS
NUTSFRF31
PaysFrance
Emaildgs@neuves-maisons.fr
Telephone0383470065
Tribunal Administratif de Nancy
SIRETFRF3154036
Adresse5, place de la carrière, 54036 NANCY cedex
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailgreffe.ta-nancy@juradm.fr
Telephone0383174343
Tribunal Administratif de Nancy
SIRETFRF3154036
Adresse5, place de la carrière, 54036 NANCY cedex
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailgreffe.ta-nancy@juradm.fr
Telephone0383174343
Commune de NEUVES-MAISONS
SIRETFRF3154230
Adresse1 rue du Capitaine Caillon, 54230 NEUVES-MAISONS
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailservice.adm@neuves-maisons.fr
Telephone0383470065
Commune de NEUVES-MAISONS
SIRETFRF3154230
Adresse1 rue du Capitaine Caillon, 54230 NEUVES-MAISONS
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailservice.adm@neuves-maisons.fr
Telephone0383470065
Commune de NEUVES-MAISONS
SIRETFRF3154230
Adresse1 rue du Capitaine Caillon, 54230 NEUVES-MAISONS
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailservice.adm@neuves-maisons.fr
Telephone0383470065
Informations sur l'avis
Identifiant4b278fc0-8ee9-4927-97a9-385affe8a66d
TypeAvis de marché
Date d'envoi23/09/2026 a 16:25
LangueFrançais

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