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marché d’assurances sociales pour les besoins de Régie des Eaux de Terre de Provence.

Services Procédure ouverte 13 47j restants
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Acheteur
Nom officielREGIE DES EAUX DE TERRE DE PROVENCE
SIRET878 802 396
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéProtection de l'environnement
Adresse1313 route Jean MOULIN, 13670 SAINT ANDIOL
NUTSFRL04
PaysFrance
Emailrh@eauxtdp.fr
Téléphone0490950436
Profil acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Procédure
Titremarché d’assurances sociales pour les besoins de Régie des Eaux de Terre de Provence.
Descriptionmarché de prestations santé et prévoyance
Identifiantb334fd34-9da9-42d8-bf9a-7a9714bb451d
Ref. interne2026-04
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal66512000
Lieu d'exécution
NUTSFRL04
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (2)
Lot LOT 1 — Complémentaire santé
DescriptionPrestation de complémentaire santé
NatureServices
CPV66512000
LieuFRL04, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPNon
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 07/09/2026 à 12:00 (47j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationREGIE DES EAUX DE TERRE DE PROVENCE
DelaisTribunal Administratif de MARSEILLE 22 Rue Breteuil 13006 MARSEILLE Tél. : 04 91 13 48 13 – courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Lot LOT 12 — Prévoyance
DescriptionPrestation d'assurance prévoyance
NatureServices
CPV66512000
LieuFRL04, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPNon
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 07/09/2026 à 12:00 (47j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationREGIE DES EAUX DE TERRE DE PROVENCE
DelaisTribunal Administratif de MARSEILLE 22 Rue Breteuil 13006 MARSEILLE Tél. : 04 91 13 48 13 – courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Organisations
REGIE DES EAUX DE TERRE DE PROVENCE
SIRET878 802 396
Adresse1313 route Jean MOULIN, 13670 SAINT ANDIOL
NUTSFRL04
PaysFrance
Emailrh@eauxtdp.fr
Telephone0490950436
Informations sur l'avis
Identifiantfdc9986b-c394-48fc-b625-f3a23ec596ba
TypeAvis de marché
Date d'envoi20/07/2026 a 09:47
LangueFrançais
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