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Marché d’entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74)

Le Centre Hospitalier Alpes Léman recherche un prestataire pour l'entretien des installations CVC de ses établissements dans le GHT Léman Mont-Blanc. Le marché comprend 2 lots, sans montant précisé, pour des services dans la vallée de l’Arve et le Genevois français.

Services Procédure ouverte 74 30j restants
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Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Alpes Léman
SIRET26740084400085
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéSanté
Adresse558 ROUTE DE FINDROL, 74130 CONTAMINE-SUR-ARVE
NUTSFRK28
PaysFrance
Emailachats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr
Téléphone0450822423
Site internethttps://ch-alpes-leman.fr/
Profil acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Procédure
TitreMarché d’entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74)
DescriptionEntretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation ) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites annexes, HDR, EPSM74 et ses centres locaux. Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.613225°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre mixte avec maximum exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.
Identifiant3a8d86f5-d835-4aa8-9640-0840c04f5eba
Ref. interneGHT_CVC
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal50000000
Lieu d'exécution
NUTSFRK28
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont
Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au
bénéfice des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de
passation et signe le contrat pour son compte et celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements
bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l’exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels
avenants.
Lots (2)
Lot GHT_CVC_lot_1 — Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique de la vallée de l’Arve
NatureServices
CPV50000000
LieuFRK28, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 12/05/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre4 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Grenoble
DelaisLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lot GHT_CVC_lot_2 — Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique du Genevois français
DescriptionEntretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation)
pour la zone géographique du Genevois français
- CHAL site principal
- EHPAD Les Edelweiss
- Centre de consultations avancées
- IFPS
- HDR
- Centres locaux suivants de l’EPSM : centre médico-psychologique
de Saint Julien en Genevois, centre médico-psychologique de
Vétraz-Monthoux, centre médico-psychologique infanto-juvénile de
Vétraz-Monthoux
NatureServices
CPV50000000
LieuFRK28, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 12/05/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre4 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Grenoble
DelaisLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisations
Centre Hospitalier Alpes Léman
SIRET26740084400085
Adresse558 ROUTE DE FINDROL, 74130 CONTAMINE-SUR-ARVE
NUTSFRK28
PaysFrance
Emailachats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr
Telephone0450822423
Site webhttps://ch-alpes-leman.fr/
Tribunal Administratif de Grenoble
SIRET17380005300014
Adresse2 place de Verdun BP 1135, 38022 GRENOBLE
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailgreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Telephone04 76 42 90 00
Site webhttps://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Informations sur l'avis
Identifiantf867240c-6fdf-4e9f-bd9e-02f7cad2a196
TypeAvis de marché
Date d'envoi09/04/2026 a 15:12
LangueFrançais
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