Acheteur

Nom officiel	COMMUNE DE SULLY-SUR-LOIRE
SIRET	21450315300014
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	3 Place Maurice de Sully, 45600 SULLY-SUR-LOIRE
NUTS	FRB06
Pays	France
Point de contact	MAULARD Nicolas
Email	urbanisme@sully45.com
Téléphone	+33 238362008
Site internet	https://sully-sur-loire.fr/

Procédure

Titre	Marché d'exploitation et de maintenance du Bassin d'Apprentissage Fixe de SULLY-SUR-LOIRE
Identifiant	b22c0257-c131-4eed-9647-0f7e4fb256a9
Ref. interne	MARCHE2026-02
Type	Autre procédure en une seule étape
Nature	Services
CPV principal	92610000

Lieu d'exécution

NUTS	FRB06
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Marché d'exploitation et de maintenance du Bassin d'Apprentissage Fixe de SULLY-SUR-LOIRE
Nature	Services
CPV	92610000
Lieu	FRB06, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Requise
Date limite	25/11/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	60 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif d'ORLEANS
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	7912c343-f758-4478-af42-0c069004685e
Type	Avis de marché
Date d'envoi	23/10/2026 a 16:37
Langue	Français

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