Acheteur

Nom officiel	Atm Croix du Sud
SIRET	987 995 354 00014
Activité	Transports urbains
Adresse	52 Boulevard de Sebastopol, 75103 Paris
NUTS	FR105
Pays	France
Email	pierre.ayrem@atminternational.com
Téléphone	+33 614258494

Procédure

Titre	Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports.
Description	La présente consultation concerne la fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports.
Identifiant	378c8ea3-035c-4c42-8488-5f73504273c2
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	09134200

Lieu d'exécution

NUTS	FR105
Ville	Fontenay aux roses
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/25/UE (secteurs spéciaux)

Lot

Intitule	Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports.
Description	Le carburant fourni sera du gazole routier B7 destiné à l'alimentation des moteurs diesel. Le produit livré devra être conforme à l'ensemble des dispositions réglementaires françaises et européennes en vigueur à la date de livraison ainsi qu'à la norme NF EN 590 relative aux carburants diesel pour automobiles.
Nature	Fournitures
CPV	09134200
Lieu	FONTENAY AUX ROSES, FR105, France
Durée	1 ans
Montant estimé	18 000 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	14/09/2026 à 12:00 (60j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

ATM Croix du Sud

Delais

Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice administrative, référé contractuel dans un délai 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre à compter de la notification de la conclusion du contrat ; 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	ecd14810-268b-4b3c-a6cb-4781d8d2b834
Type	Avis de marché
Date d'envoi	15/07/2026 a 14:20
Langue	Français

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