Acheteur

Nom officiel	LP JULES FERRY
SIRET	19900019100015
Forme juridique	body-pl-la
Activité	Éducation
Adresse	18 rue de Verdun, 90100 DELLE
NUTS	FRC24
Pays	France
Point de contact	Le Proviseur
Email	olivier.guinot@ac-besancon.fr
Téléphone	+33 632440417
Site internet	https://arnia-bfc.fr/

Procédure

Titre	Marché de fourniture de chaleur et d’exploitation des installations de production à partir de biomasse et appoint gaz de type MCI
Identifiant	67388e91-9798-4a87-910d-448f8fdbc54e
Ref. interne	2026BIOMASSE
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	50531100

Lieu d'exécution

NUTS	FRC24
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Marché de fourniture de chaleur et d’exploitation des installations de production à partir de biomasse et appoint gaz de type MCI
Nature	Services
CPV	50531100
Lieu	FRC24, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	13/07/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	3e694e44-07e1-45d8-b6f7-be34a2534aac
Type	Avis de marché
Date d'envoi	09/06/2026 a 15:41
Langue	Français

---