Marché de fourniture de denrées alimentaires

Nom officiel	CHU BESANCON FRANCHE COMTE
SIRET	`26250176000264`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	3 Boulevard Alexandre Fleming, 25000 BESANCON
NUTS	FRC21
Pays	France
Point de contact	La cellule des marchés
Email	marches-dsha@chu-besancon.fr
Téléphone	0381218047
Site internet	https://www.chu-besancon.fr/
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/

Titre	Marché de fourniture de denrées alimentaires
Description	Le présent marché dont le CHU de Besançon est le coordonnateur a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT Centre Franche-Comté, le GHT Haute-Saône, les établissements médico-sociaux et les établissements publics scolaire associés. Voir le CCTP pour le descriptif technique détaillé.
Identifiant	`a26a8916-69e9-4b4f-9896-cee618e7c987`
Ref. interne	`2026-01`
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	`15000000`

NUTS	FRC21
Ville	Voir le règlement de la consultation pour les établissements concernés par l'exécution du marché
Pays	France

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot 1 — Viandes fraîches Bœuf, Veau, Agneau (hors CHLP Dole et CH Pontarlier)

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Besançon
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation

Tribunal Administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot 2 — Porc

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Besançon
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation

Tribunal Administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot 3 — Volailles fraîches

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Besançon
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation

Tribunal Administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot 4 — Charcuteries (hors CHLP Dole et CH Pontarlier)

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

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Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Organisation	Tribunal Administratif de Besançon
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation

Tribunal Administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot 5 — Viandes cuites

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

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Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Besançon
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation

Tribunal Administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot 6 — Ovo produits et Produits laitiers

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Besançon
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation

Tribunal Administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot 7 — Fromages (hors CHLP Dole et CH Pontarlier)

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Besançon
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation

Tribunal Administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot 8 — Conserve

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot 9 — Epicerie sèche

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot 10 — Fruits, légumes et pomme de terre surgelés

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot 11 — Viandes, abats, volailles surgelés

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot 12 — Poissons, crustacés, coquillages, mollusques surgelés

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot 13 — Produits élaborés, plats cuisinés surgelés

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

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AMP	Oui

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Langue	Français
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Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot 14 — Crèmes glacées, glaces et sorbets

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

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AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot 15 — Pains, pâtisseries, viennoiseries surgelés

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot 16 — Boissons

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot 17 — Fruits, légumes et pomme de terre frais, 4ème et 5ème gamme, crus et cuits sous vide

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

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Lot 18 — Produits de textures modifiées

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

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Lot 19 — Produits GMS & Alimentation stérile

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

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Lot 20 — Produits élaborés frais

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

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Lot 21 — Viandes fraîches Bœuf, Veau, Agneau pour le CHLP de Dole

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

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Lot 22 — Charcuterie pour le CHLP de Dole

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
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Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

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Facturation en ligne	Requise

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Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot 23 — Fromage pour le CHLP

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

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Lot 24 — Viandes fraîches Bœuf, Veau, Agneau pour le CHIHC

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

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AMP	Oui

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Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
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Lot 25 — Charcuterie pour le CHIHC

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

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Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

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Facturation en ligne	Requise

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Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot 26 — Fromage pour le CHIHC

Description	La présente consultation est décomposée en 26 lots dont le détail figure dans le BPU ainsi que le CCTP. Le montant maximum est de 18 100 000 € HT par an tous lots confondus.
Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	Voir le règlement de la consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

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Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
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Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
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SIRET	`172 500 050 00015`
Adresse	30 rue Charles Nodier, 25044 BESANCON
NUTS	FRC21
Pays	France
Email	greffe.ta-besancon@juradm.fr
Telephone	0381826000
Site web	http://besancon.tribunal-administratif.fr/

Identifiant	`9daa6860-d573-40c0-b9e7-0f298222c24f`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	11/03/2026 a 12:10
Langue	Français

Marché de fourniture de denrées alimentaires

Acheteur

Procédure

Lieu d'exécution

Informations générales

Lots (26)

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

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Conditions

Techniques

Recours

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Techniques

Recours

Informations

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Conditions

Techniques

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Conditions

Techniques

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Conditions

Techniques

Recours

Informations

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Conditions

Techniques

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Conditions

Techniques

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