Acheteur

Nom officiel	Ville d'ARC-SUR-TILLE
SIRET	21021
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Affaires économiques
Adresse	18, rue de la Mairie, 21560 ARC-SUR-TILLE
NUTS	FRC11
Pays	France
Point de contact	Direction générale des services
Email	mairie@arc-sur-tille.fr
Téléphone	0380370016
Site internet	https://www.arc-sur-tille.fr/
Profil acheteur	https://www.ternum-bfc.fr/

Procédure

Titre	Marché de fourniture de repas en liaison froide en cantine scolaire
Description	Marché de fourniture de repas en liaison froide en cantines scolaires pour ARC-SUR-TILLE, COUTERNON, REMILLY-SUR-TILLE et VAROIS-ET-CHAIGNOT
Identifiant	a7213e54-05e0-4c2f-8130-9ea8b37d6bf5
Ref. interne	GDC-20260903
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	15894210

Lieu d'exécution

NUTS	FRC11
Ville	Ville d'ARC-SUR-TILLE
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	905 000 EUR

Lot

Intitule	fourniture de repas en liaison froide en cantines scolaires
Description	fourniture de repas en liaison froide dans les cantines scolaires d'ARC-SUR-TILLE, COUTERNON, REMILLY-SUR-TILLE et VAROIS-ET-CHAIGNOT.
Nature	Fournitures
CPV	15894210
Lieu	FRC11, France
Durée	1 ans
Montant estimé	905 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	08/05/2026 à 17:30 (40j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Ville d'ARC-SUR-TILLE

Delais

Vous avez la possibilité, au titre de l’article R.2181-2 du Code de la Commande Publique, de formuler une demande écrite pour être informé des motifs détaillés du rejet de votre offre, des caractéristiques et des avantages relatifs de l’offre retenue ainsi que du nom de l’attributaire du marché. En outre, conformément à la réglementation, je vous précise que vous pouvez contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du Tribunal Administratif de DIJON un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la réception de la présente notification

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	1b4b8012-78ec-49e6-82ea-2a0aaf1257ee
Type	Avis de marché
Date d'envoi	26/03/2026 a 15:48
Langue	Français

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