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MARCHE DE FOURNITURE DE SILOS AERIENS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS RECYCLABLES SECS ET DES ORDURES MENAGERES

Fournitures Procédure ouverte 69 39j restants 0 EUR
Acheteur
Nom officielSITOM SUD RHONE
SIRET25690113300049
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéProtection de l'environnement
AdresseParc du Baconnet - 250 allée des Sapins, 69700 Montagny
NUTSFRK26
PaysFrance
Emailkaguillaume@sitom-sudrhone.com
Téléphone0472319088
Profil acheteurhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Procédure
TitreMARCHE DE FOURNITURE DE SILOS AERIENS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS RECYCLABLES SECS ET DES ORDURES MENAGERES
DescriptionLa présente consultation porte sur la passation d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et le déchargement de contenants de collecte des déchets ménagers en apport volontaire : colonnes aériennes pour la collecte sélective du verre, des emballages, des papiers, des cartons et des ordures ménagères.
Identifiant726bb0bf-e04a-462b-a8ad-bd3533c8f8ac
Ref. interne2026-03
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal34928480
Lieu d'exécution
NUTSFRK26
VilleRhône
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé0 EUR
Lots (3)
Lot 2026 03 01 — Lot 1 : Fourniture et livraison de colonnes aériennes de tri en PEHD
0 EUR
DescriptionPour le lot 1 : Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum de 10 000€ et un montant maximum de 100 000 € HT sur la durée totale du marché
NatureFournitures
CPV34928480
CPV add.44613800
LieuTerritoire du SITOM SUD RHONE, FRK26, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPNon
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 16/11/2026 à 09:00 (39j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
DelaisLes recours suivants peuvent être introduits dans les délais prévus par le code de justice administrative : Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L 5511 et suivants du code de justice administrative) Référé contractuel (article L 55113 et suivants du code de justice administrative) Recours en contestation de la validité du contrat dit recours « Tarn et Garonne » dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution Conformément au Code de justice administrative, des recours peuvent être intentés par tous tiers intéressés, avant ou après la conclusion du contrat, auprès du Tribunal Administratif de Lyon.
Lot 2026 03 02 — Lot 2 : Fourniture et livraison de colonnes aériennes de tri en BOIS
DescriptionPour le lot 2 : Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum de 10 000€ et un montant maximum de 200 000 € HT sur la durée totale du marché
NatureFournitures
CPV34928480
CPV add.44613800
LieuTerritoire du SITOM SUD RHONE, FRK26, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 16/11/2026 à 09:00 (39j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
DelaisLes recours suivants peuvent être introduits dans les délais prévus par le code de justice administrative : Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L 5511 et suivants du code de justice administrative) Référé contractuel (article L 55113 et suivants du code de justice administrative) Recours en contestation de la validité du contrat dit recours « Tarn et Garonne » dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution Conformément au Code de justice administrative, des recours peuvent être intentés par tous tiers intéressés, avant ou après la conclusion du contrat, auprès du Tribunal Administratif de Lyon.
Lot 2026 03 03 — Lot 3 : Fourniture et livraison de colonnes aériennes de tri en METAL
DescriptionPour le lot 3 : Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum de 10 000€ et un montant maximum de 300 000 € HT sur la durée totale du marché
NatureFournitures
CPV34928480
CPV add.44613800
LieuTerritoire du SITOM SUD RHONE, FRK26, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 16/11/2026 à 09:00 (39j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
DelaisLes recours suivants peuvent être introduits dans les délais prévus par le code de justice administrative : Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L 5511 et suivants du code de justice administrative) Référé contractuel (article L 55113 et suivants du code de justice administrative) Recours en contestation de la validité du contrat dit recours « Tarn et Garonne » dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution Conformément au Code de justice administrative, des recours peuvent être intentés par tous tiers intéressés, avant ou après la conclusion du contrat, auprès du Tribunal Administratif de Lyon.
Organisations
SITOM SUD RHONE
SIRET25690113300049
AdresseParc du Baconnet - 250 allée des Sapins, 69700 Montagny
NUTSFRK26
PaysFrance
Emailkaguillaume@sitom-sudrhone.com
Telephone0472319088
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
SIRET17690005800015
Adresse69 LYON
NUTSFRK26
PaysFrance
Informations sur l'avis
Identifiantb6d295cd-5c38-4451-a3a6-b2a8e803edf5
TypeAvis de marché
Date d'envoi07/10/2026 a 14:27
LangueFrançais

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