Acheteur

Nom officiel	SEMAPA
SIRET	70201772400072
Forme juridique	pub-undert-la
Activité	Logement et équipements collectifs
Adresse	69/71 RUE DU CHEVALERET, 75013 PARIS
NUTS	FR101
Pays	France
Email	psauvet@semapa.fr
Téléphone	+33 144062000
Profil acheteur	https://semapa.e-marchespublics.com

Procédure

Titre	Marché de maîtrise d'oeuvre architecturale, paysagère et technique - Aménagements de surface de la rue Bruneseau et inversion du schéma de circulation du secteur Bruneseau Nord - ZAC Paris Rive Gauche
Description	La présente consultation concerne la mission de maîtrise d'oeuvre architecturale, paysagère et urbaine portant sur la conception et le suivi de la réalisation des aménagements de surface de la rue Bruneseau et de l'inversion du schéma de circulation du secteur Bruneseau Nord de la ZAC Paris Rive Gauche à Paris dans le 13ème arrondissement.
Identifiant	e6219a98-a7dd-4e78-9554-3d195b0950ae
Ref. interne	M26-02737
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71400000

Lieu d'exécution

NUTS	FR101
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Marché de maîtrise d'oeuvre architecturale, paysagère et technique - Aménagements de surface de la rue Bruneseau et inversion du schéma de circulation du secteur Bruneseau Nord - ZAC Paris Rive Gauche
Description	La présente consultation concerne la mission de maîtrise d'oeuvre architecturale, paysagère et urbaine portant sur la conception et le suivi de la réalisation des aménagements de surface de la rue Bruneseau et de l'inversion du schéma de circulation du secteur Bruneseau Nord de la ZAC Paris Rive Gauche à Paris dans le 13ème arrondissement.
Nature	Services
CPV	71400000
Lieu	FR101, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Judiciaire de Paris

Delais

Référé précontractuel prévu aux articles 2 à 4 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et ne pouvant être exercé qu'avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article 1441-3 I. du Code de procédure civile.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	b7349900-9b1d-4f94-af14-5131378859ff
Type	Avis de marché
Date d'envoi	06/03/2026 a 09:50
Langue	Français

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