Acheteur

Nom officiel	Etablissement Public Les Eparses
SIRET	26900002200021
Forme juridique	Entreprise publique
Activité	Santé
Adresse	97 Grande Rue, 90330 CHAUX
NUTS	FRC24
Pays	France
Email	contact@les-eparses.fr
Téléphone	+33 384466370
Site internet	https://www.leseparses.fr/

Procédure

Titre	MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION ET LA RENOVATION AVEC EXTENSION D’UNE MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE
Description	La présente consultation a pour objet la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la rénovation, la restructuration et l’extension de la Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) des Eparses, conduite par l’Établissement Public Les Eparses à Chaux
Identifiant	c09d6ddc-a5ed-46de-9d2e-8848e8207e3c
Ref. interne	2600001
Type	Autre procédure en une seule étape
Nature	Services
CPV principal	71200000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC24
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION ET LA RENOVATION AVEC EXTENSION D’UNE MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE
Description	La présente consultation a pour objet la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la rénovation, la restructuration et l’extension de la Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) des Eparses, conduite par l’Établissement Public Les Eparses à Chaux
Nature	Services
CPV	71200000
Lieu	FRC24, France
Durée	43 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/06/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	f7030e22-cc59-491d-9a74-a7a8d2854a52
Type	Avis de marché
Date d'envoi	11/05/2026 a 13:15
Langue	Français

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