Acheteur

Nom officiel	ISERE AMENAGEMENT
SIRET	52411964100024
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Affaires économiques
Adresse	4, rue Léon Sestier, 38000 Grenoble
NUTS	FRK24
Pays	France
Point de contact	Mme Clémence SIMULA, Cheffe de projets
Email	c.simula@elegia-groupe.fr
Téléphone	0476709797
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Procédure

Titre	Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la ZAC "Quartier durable Paul Bert/ Paul Eluard" à Saint-Martin d'Hères (38)
Description	Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la ZAC "Quartier durable Paul Bert / Paul Eluard" à Saint-Martin d'Hères (38)
Identifiant	95523218-1308-4e51-862b-96fc131f5977
Ref. interne	2026-1158-IA-024
Type	Procédure négociée avec mise en concurrence
Nature	Services
CPV principal	71241000
CPV additionnel	71313000

Lieu d'exécution

NUTS	FRK24
Ville	Saint-Martin d'Hères
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	0 EUR

Lot

Intitule	Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la ZAC "Quartier durable Paul Bert / Paul Eluard" à Saint-Martin d'Hères (38)
Nature	Services
CPV	71241000
Lieu	Saint Martin d'Hères, FRK24, France
Durée	96 mois
Montant estimé	0 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal judiciaire de Lyon

Delais

. Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile. . Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	2f1a48ee-6836-434c-9670-340c20880cf8
Type	Avis de marché
Date d'envoi	19/03/2026 a 15:00
Langue	Français

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