Acheteur

Nom officiel	Mairie du Monêtier les Bains
SIRET	21050079900015
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Place Novalèse, 05220 Monêtier les Bains
NUTS	FRL02
Pays	France
Email	marchespublics@monetier.com
Téléphone	+33 492244004
Profil acheteur	https://monetierlesbains.e-marchespublics.com

Procédure

Titre	Marché de service d'assurance
Description	Marche de service d'assurance : flotte automobile et risques annexes
Identifiant	c28ab76d-6797-4882-a0cd-a48c5771d23a
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	66514110

Lieu d'exécution

NUTS	FRL02
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Assurance flotte automobile et risques annexes
Description	contrat d'assurance de la flotte automobile
Nature	Services
CPV	66514110
Lieu	FRL02, France
Durée	5 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	20/11/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Marseille

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	580aa975-c456-4268-b60f-daabc9f7f46f
Type	Avis de marché
Date d'envoi	19/10/2026 a 14:40
Langue	Français

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