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Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit

Services Procédure ouverte 30 32j restants
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Bagnols sur Cèze
SIRET63371
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéSanté
Adresse7 avenue Alphonse Daudet, 30200 Bagnols-Sur-Ceze
NUTSFRJ12
PaysFrance
Point de contactDirection générale
Emailcorrespondre@aws-france.com
Téléphone0466791001
Site internethttp://www.ch-bagnolssurceze.fr/
Profil acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Procédure
TitreMarché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit
Identifiantffc677ea-9de2-49fa-a481-fa816c5f9a08
Ref. interneBC2026-ASSURANCE-RCMEDICAL
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal66516000
Lieu d'exécution
NUTSFRJ12
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (2)
Lot 1 — Responsabilité et Risques annexes - CH de Bagnols-sur-Cèze
NatureServices
CPV66516000
LieuBagnols-Sur-Ceze, FRJ12, France
Durée36 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 07/12/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres07/12/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nîmes
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 2 — Responsabilité et Risques annexes - Centres Hospitalier Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit
NatureServices
CPV66516000
LieuBagnols-Sur-Ceze, FRJ12, France
Durée36 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 07/12/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres07/12/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nîmes
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET7E85050F-A611-3C22-924999FDF80EE43E
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
SIRET63371
Adresse7 avenue Alphonse Daudet, 30200 Bagnols-Sur-Ceze
NUTSFRJ12
PaysFrance
ContactDirection générale
Emailcorrespondre@aws-france.com
Telephone0466791001
Site webhttp://www.ch-bagnolssurceze.fr/
Tribunal administratif de Nîmes
SIRET7E85055E-CF86-7DF4-EB73F9DEDADC1A84
Adresse16 avenue Feuchères, 30941 Nîmes
NUTSFRJ12
PaysFrance
Emailgreffe.ta-nimes@juradm.fr
Telephone0466273700
Informations sur l'avis
Identifiantb0d8c904-e147-4b79-880b-46c773685f37
TypeAvis de marché
Date d'envoi04/11/2026 a 12:10
LangueFrançais

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