Acheteur

Nom officiel	DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIRET	22900001300040
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Place de la Révolution française, 90000 Belfort
NUTS	FRC24
Pays	France
Email	dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone	0384909090
Profil acheteur	https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr/

Procédure

Titre	Marché de surveillance de la baignade du Malsaucy
Identifiant	bbe73100-f212-4b3c-abd4-271de42acd07
Ref. interne	2026C070
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	75252000

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Marché de surveillance de la baignade du Malsaucy
Nature	Services
CPV	75252000
Lieu	Sermamagny, FRC24, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	22/10/2026 à 11:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Delais	Voir règlement de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	0d97c59a-f83e-40b2-86b5-ce3224e6054a
Type	Avis de marché
Date d'envoi	17/09/2026 a 16:14
Langue	Français

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