Acheteur

Nom officiel	EPMS DE L OURCQ
SIRET	26770498900016
Forme juridique	body-pl-ra
Activité	Santé
Adresse	ALLEE ANDRE BENOIST, 77410 CLAYE-SOUILLY
NUTS	FR102
Pays	France
Point de contact	SASHA RIFFARD
Email	direction-adjointe@epms-ourcq.fr
Téléphone	+33 620474534
Site internet	https://www.epms-ourcq.fr

Procédure

Titre	Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq
Description	Le présent marché a pour objet d'assurer le transport régulier d'enfants et d'adolescents en situation de handicap accueillis et accompagnés par l'EPMS de l'Ourcq, entre leur domicile, et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu prévu dans les documents contractuels. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. L’attention du candidat est attirée sur le fait que l’EPMS de l’Ourcq verra son activité géographique évoluer vers une plateforme médico-sociale recentrée sur la ville de Meaux et ses alentours au cours prochaines années dans le cadre de l’évolution de l’organisation de l’offre médico-sociale pilotée par l’ARS en Seine-et-Marne.
Identifiant	a48a4d91-c28a-4d00-b736-6ffac19533ce
Ref. interne	2600005
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	60130000

Lieu d'exécution

NUTS	FR102
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq
Description	Le présent marché a pour objet d'assurer le transport régulier d'enfants et d'adolescents en situation de handicap accueillis et accompagnés par l'EPMS de l'Ourcq, entre leur domicile, et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu prévu dans les documents contractuels. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. L’attention du candidat est attirée sur le fait que l’EPMS de l’Ourcq verra son activité géographique évoluer vers une plateforme médico-sociale recentrée sur la ville de Meaux et ses alentours au cours prochaines années dans le cadre de l’évolution de l’organisation de l’offre médico-sociale pilotée par l’ARS en Seine-et-Marne.
Nature	Services
CPV	60130000
Lieu	FR102, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/10/2026 à 18:00 (38j restants)
Validité offre	45 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TA de Melun
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	005d4f46-35a4-4a6c-bd4d-61cb0313c3a7
Type	Avis de marché
Date d'envoi	21/09/2026 a 16:34
Langue	Français

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