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MARCHE DE TRANSPORT DES ELEVES DE L'INJS DE METZ 2026-2027, 2027-2028 ET 2028-2029

Services Procédure ouverte 57 19j restants
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Acheteur
Nom officielINJS de Metz
SIRET18571500000013
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéSanté
Adresse49 rue Claude Bernard, 57070 METZ
NUTSFRF33
PaysFrance
Point de contactAmélie SWIATEK
Emails.financiers@injs-metz.fr
Téléphone0387398817
Site internethttps://injs-metz.fr/
Profil acheteurhttps://www.marches-demat.com
Procédure
TitreMARCHE DE TRANSPORT DES ELEVES DE L'INJS DE METZ 2026-2027, 2027-2028 ET 2028-2029
Identifiant98a94e7b-7dbd-4e2f-8476-90cb7b6acfe8
Ref. interne2026_01
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal60130000
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (3)
Lot Lot 1 — Transport des élèves de Moselle Ouest et couronne de Metz
NatureServices
CPV60130000
LieuMETZ, FRF33, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 30/06/2026 à 12:00 (19j restants)
Validité offre4 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Strasbourg
DelaisRéféré précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ; - Référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA ; - Recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis ; - Recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Lot Lot 2 — Transport des élèves de Moselle Est
NatureServices
CPV60130000
LieuMETZ, FRF33, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 30/06/2026 à 12:00 (19j restants)
Validité offre4 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Strasbourg
DelaisRéféré précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ; - Référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA ; - Recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis ; - Recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Lot Lot 3 — Transport des élèves de l'INJS de Metz à l'école élémentaire Le VAL
NatureServices
CPV60130000
LieuMETZ, FRF33, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 30/06/2026 à 12:00 (19j restants)
Validité offre4 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Strasbourg
DelaisRéféré précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ; - Référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA ; - Recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis ; - Recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisations
INJS de Metz
SIRET18571500000013
Adresse49 rue Claude Bernard, 57070 METZ
NUTSFRF33
PaysFrance
ContactAmélie SWIATEK
Emails.financiers@injs-metz.fr
Telephone0387398817
Site webhttps://injs-metz.fr/
Tribunal Administratif de Strasbourg
SIRET17670005200010
Adresse31 avenue de la Paix, 67000 STRASBOURG
NUTSFRF11
PaysFrance
Contact Tribunal Administratif de Strasbourg
Emailgreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Telephone0388212323
Site webhttp://strasbourg.tribunal-administratif.fr
Informations sur l'avis
Identifiant64f836ea-8218-4837-9aaf-429a247d7b2b
TypeAvis de marché
Date d'envoi09/06/2026 a 18:00
LangueFrançais
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