MARCHÉ DE TRANSPORT EN AUTOCARS, TAXIS, VSL, TPMR POUR LES USAGERS ET PATIENTS DES ETABLISSEMENTS MEDICO SOCIAUX DE L’UGECAM NORD EST

Nom officiel	Ugecam Nord Est
SIRET	`42427340700306`
Forme juridique	spec-rights-entity
Activité	Santé
Adresse	75 boulevard Lobau, 54000 NANCY
NUTS	FRF31
Pays	France
Email	contrats-marches.ug-ne@ugecam.assurance-maladie.fr
Téléphone	03 83 67 65 32
Site internet	https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-nord-est
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Titre	MARCHÉ DE TRANSPORT EN AUTOCARS, TAXIS, VSL, TPMR POUR LES USAGERS ET PATIENTS DES ETABLISSEMENTS MEDICO SOCIAUX DE L’UGECAM NORD EST
Identifiant	`d698a9fd-4f0b-445f-89df-6ad8a0babe3e`
Ref. interne	`UG_NE_09_2026`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`60130000`
CPV additionnel	`60120000`

NUTS	FRF23
Pays	France

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot LOT-0001 — Autocars VES circuit Reims Centre

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF23, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0002 — Autocars Circuit Chaumont

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF24, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0003 — Autocars Circuit Langres PMR

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF24, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0004 — Autocars Circuit Orbigny

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF24, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0005 — IME Ville en Selve Circuit T5 REIMS week-end

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF23, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0006 — IME Ville en Selve Circuit T4 REIMS week-end

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF23, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0007 — IME Ville en Selve Circuit T6 EPERNAY week-end

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF23, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0008 — IME Ville en Selve Circuit T7 CHALONS week-end

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF23, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0009 — IME Ville en Selve Circuit T2 EPERNAY week-end

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF23, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0010 — IME Ville en Selve Circuit T9 Chalons Week end

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF23, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0011 — IME Ville en Selve Circuit T10 EPERNAY Week end

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF23, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0012 — IME Ville en Selve Circuit T2 Epernay semaine

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF23, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0013 — IME Ville en Selve Circuit T4 Reims semaine

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF23, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0014 — IME Ville en Selve Circuit T5 Reims semaine

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF23, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0015 — IME Ville en Selve Circuit T6 Epernay semaine

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF23, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0016 — IME Ville en Selve Circuit T7 Chalons semaine

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF23, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0017 — IME Ville en Selve Circuit T8 Reims semaine

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF23, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0018 — Senones Circuit Raon l'Etape

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0019 — Senones Circuit Saint-Dié

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0020 — Senones Circuit Epinal

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0021 — Senones Circuit Rambervillers

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0022 — Senones Circuit Gérardmer

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0023 — IME Val d'Ajol Circuit Saint-Dié

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0024 — IME Val d'Ajol Circuit Charmes

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0025 — IME Val d'Ajol Circuit La Longine

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0026 — IME Val d'Ajol Circuit Neufchâteau

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0027 — IME Val d'Ajol Circuit Epinal

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0028 — IME Val d'Ajol Circuit Epinal

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0029 — IME Val d'Ajol Circuit La Longine

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0030 — IME Val d'Ajol Circuit Bruyères

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

Informations

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AMP	Oui

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Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0031 — IME Val d'Ajol Circuit Xertigny

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

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Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0032 — IME Val d'Ajol Circuit Charmes

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

Informations

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Techniques

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Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0033 — Warnécourt Givet Vireux

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF21, France
Durée	36 mois

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Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0034 — Warnécourt Hirson

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF21, France
Durée	36 mois

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Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0035 — Warnécourt Rethel

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF21, France
Durée	36 mois

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Lot LOT-0036 — Warnécourt Sedan

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF21, France
Durée	36 mois

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Lot LOT-0037 — Warnécourt Vouziers

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF21, France
Durée	36 mois

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Lot LOT-0038 — Darney Circuit Saint-Dié

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

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Lot LOT-0039 — Darney Circuit Remiremont

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

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Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0040 — Darney Circuit Neufchâteau

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

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Lot LOT-0041 — Darney Circuit Vittel

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CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

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Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0042 — Darney Circuit Mirecourt

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

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Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0043 — Darney Circuit Epinal

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

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Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
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Lot LOT-0044 — Darney Circuit Le Diapason à Vittel

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF34, France
Durée	36 mois

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Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
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Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0045 — Chaumont Circuit Taxi n°1

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF24, France
Durée	36 mois

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Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
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Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0046 — Chaumont Circuit Taxi n°2

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF24, France
Durée	36 mois

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Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0047 — Chaumont Circuit Taxi n°3

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF24, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Facturation en ligne	Autorisée

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Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0048 — Chaumont Circuit Taxi n°4

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF24, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
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Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0049 — Chaumont Circuit Taxi n°5

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF24, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0050 — Chaumont Circuit Taxi n°6

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF24, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

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Facturation en ligne	Autorisée

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Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0051 — Chaumont Circuit Taxi n°7

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF24, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
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Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

Lot LOT-0052 — Chaumont Circuit Taxi n°8

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	FRF24, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Date limite	26/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Organisation	tribunal judiciaire de Nancy
Delais	Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse

SIRET	`17540111600082`
Adresse	RUE GENERAL FABVIER, 54000 NANCY
NUTS	FRF31
Pays	France
Email	tj-nancy@justice.fr
Telephone	03 83 90 85 00
Site web	https://www.justice.gouv.fr/annuaire/fiche/tribunal-judiciaire-de-nancy

Identifiant	`e79287aa-fb3d-4fd5-b2a8-54c74978e380`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	22/05/2026 a 13:04
Langue	Français

MARCHÉ DE TRANSPORT EN AUTOCARS, TAXIS, VSL, TPMR POUR LES USAGERS ET PATIENTS DES ETABLISSEMENTS MEDICO SOCIAUX DE L’UGECAM NORD EST

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