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Marché de transport scolaire des élèves de la Commune de Chanceaux-sur-Choisille

La Commune de Chanceaux-sur-Choisille recherche des services de transport scolaire pour ses élèves, avec un budget de 850 000 EUR. Le marché comprend 7 lots, chacun correspondant à un circuit de transport distinct.

Services Procédure ouverte 37 38j restants 850 000 EUR

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Acheteur

Nom officiel	Commune de CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE
SIRET	`21370054500014`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	19 rue de la mairie, 37390 Chanceaux-sur-chosille
NUTS	FRB04
Pays	France
Point de contact	Mme MARAIS, DGS
Email	dgs@chanceauxsurchoisille.fr
Téléphone	+33 0247554021
Site internet	https://www.chanceaux-sur-choisille.fr
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Procédure

Titre	Marché de transport scolaire des élèves de la Commune de Chanceaux-sur-Choisille
Identifiant	`c65ad763-bf18-40f6-8967-aaf45d19bb61`
Ref. interne	`2026-01S`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`60130000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRB04
Ville	Chanceaux-sur-Choisille
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	850 000 EUR

Lots (7)

Lot 1 — Lot 1 : Circuit 1- Chanceaux 1

0 EUR

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Chanceaux-sur-Choisille, FRB04, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	18/05/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Commune de CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE
Delais	Tribunal Administratif d'Orléans - 28 Rue de la Bretonnerie 45057 ORLEANS

Lot 2 — Lot 2 : Circuit 2 - Chanceaux 2

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Chanceaux-sur-Choisille, FRB04, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	18/05/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Commune de CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE
Delais	Tribunal Administratif d'Orléans - 28 Rue de la BRETONNERIE 45 057 ORLEANS

Lot 3 — Lot 3 : Circuit 3 - Chanceaux 3

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Chanceaux-sur-Choisille, FRB04, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	18/05/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Commune de CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE
Delais	Tribunal Administratif d'Orléans - 28 Rue de la Bretonnerie 45 057 ORLEANS

Lot 4 — Lot 4 : Circuit 4 - Chanceaux 4

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Chanceaux-sur-Choisille, FRB04, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	18/05/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Commune de CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE
Delais	Tribunal Administratif d'Orléans - 28 Rue de la Bretonnerie 45057 ORLEANS

Lot 5 — Lot 5 : Circuit 5 - Chanceaux 5

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Chanceaux-sur-Choisille, FRB04, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	18/05/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Commune de CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE
Delais	Tribunal Administratif d'Orléans - 28 Rue de la Bretonnerie 45 057 ORLEANS

Lot 6 — Lot 6 : Circuit 6 - Chanceaux 6

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Chanceaux-sur-Choisille, FRB04, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	18/05/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Commune de CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE
Delais	Tribunal Administratif d'Orléans - 28 Rue de la Bretonnière 45057 ORLEANS

Lot 7 — Lot 7 : Circuit 7 - Chanceaux 7

Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Chanceaux-sur-Choisille, FRB04, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	18/05/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Commune de CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE
Delais	Tribunal Administratif d'Orléans - 28 Rue de la Bretonnerie - 45 057 ORLEANS

Organisations

Commune de CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE

SIRET	`21370054500014`
Adresse	19 rue de la mairie, 37390 Chanceaux-sur-chosille
NUTS	FRB04
Pays	France
Contact	Mme MARAIS, DGS
Email	dgs@chanceauxsurchoisille.fr
Telephone	+33 0247554021
Site web	https://www.chanceaux-sur-choisille.fr

Informations sur l'avis

Identifiant	`adc0fc72-001b-4cb7-856f-5203d4cdc213`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	09/04/2026 a 12:24
Langue	Français

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Informations générales

Lots (7)

Informations

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Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

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Informations

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Conditions

Techniques

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Techniques

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