Acheteur

Nom officiel	Communauté de Communes Rives de Saône (21)
SIRET	24210150900014
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	15 bis Grande Rue du Faubourg Saint Michel, 21250 Seurre
NUTS	FRC11
Pays	France
Email	veronique.charton@rivesdesaone.fr
Téléphone	+33 676580641
Site internet	https://www.marches-securises.fr
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	Marché de travaux de point à temps
Description	Marché de travaux de point à temps passé en accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert
Identifiant	660b85e3-4c71-4628-b724-df3119df3f53
Ref. interne	CCRS26PATA
Type	Procédure ouverte
Nature	Travaux
CPV principal	45233141

Lieu d'exécution

NUTS	FRC11
Ville	SEURRE
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	340 000 EUR

Lot

Intitule	Marché de travaux de point à temps
Description	Marché de travaux de point à temps passé en accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert
Nature	Travaux
CPV	45233141
Lieu	SEURRE, FRC11, France
Montant estimé	340 000 EUR

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	24/04/2026 à 17:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif
Delais	Délais légaux

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	933f2041-f71b-403a-ae86-9c09fb88deed
Type	Avis de marché
Date d'envoi	19/03/2026 a 14:20
Langue	Français

---