marché des assurances de Brive Habitat

Services Procédure ouverte 19 34j restants

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Acheteur

Nom officiel	BRIVE HABITAT
SIRET	`27190310600026`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Logement et équipements collectifs
Adresse	49 rue Poncelet, 19100 BRIVE LA GAILLARDE
NUTS	FRI21
Pays	France
Email	tdelage@brivehabitat.fr
Téléphone	+33 555879850
Site internet	https://www.brivehabitat.fr/
Profil acheteur	https://brivehabitat.e-marchespublics.com

Procédure

Titre	marché des assurances de Brive Habitat
Description	Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle, Responsabilité des dirigeants, Automobile Individuelle Accidents des administrateurs Protection juridique et cyber attaque
Identifiant	`7e5e6812-b78c-4f75-8023-df84decb5ccb`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`66000000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRI21
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (7)

Lot 1 — Multirisque du patrimoine mobilier et immobilier

Nature	Services
CPV	`66510000`
Lieu	FRI21, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (34j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal administratif de limoges
Delais	GREFFE DU TA , LIMOGES

Lot 2 — Responsabilité civile exploitation et professionnelle

Nature	Services
CPV	`66510000`
Lieu	FRI21, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (34j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal administratif de limoges
Delais	GREFFE DU TA , LIMOGES

Lot 3 — Responsabilité des dirigeants

Nature	Services
CPV	`66510000`
Lieu	FRI21, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (34j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal administratif de limoges
Delais	GREFFE DU TA , LIMOGES

Lot 4 — Automobile Flotte et Mission

Nature	Services
CPV	`66510000`
Lieu	FRI21, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (34j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal administratif de limoges
Delais	GREFFE DU TA , LIMOGES

Lot 5 — Individuelle Accidents des administrateurs

Nature	Services
CPV	`66510000`
Lieu	FRI21, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (34j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal administratif de limoges
Delais	GREFFE DU TA , LIMOGES

Lot 6 — : Protection Juridique

Nature	Services
CPV	`66510000`
Lieu	FRI21, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (34j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal administratif de limoges
Delais	GREFFE DU TA , LIMOGES

Lot 7 — Cyber attaque

Nature	Services
CPV	`66510000`
Lieu	FRI21, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (34j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal administratif de limoges
Delais	GREFFE DU TA , LIMOGES

Organisations

BRIVE HABITAT

SIRET	`27190310600026`
Adresse	49 rue Poncelet, 19100 BRIVE LA GAILLARDE
NUTS	FRI21
Pays	France
Email	tdelage@brivehabitat.fr
Telephone	+33 555879850
Site web	https://www.brivehabitat.fr/

tribunal administratif de limoges

SIRET	`178 700 050 00010`
Adresse	87000 limoges
NUTS	FRI21
Pays	France

DEMATIS

SIRET	`45072478600030`
Adresse	75015 Paris
NUTS	FR101
Pays	France
Email	contact@dematis.com
Telephone	+33 172365548
Site web	www.dematis.com

Informations sur l'avis

Identifiant	`4e1d442f-d114-447e-abb3-d0de369b392b`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	10/06/2026 a 10:40
Langue	Français

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Informations générales

Lots (7)

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Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

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Conditions

Techniques

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